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26 résultats pour « Rodolphe ROUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260ecd58014677422a1c

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Rodolphe, - X...

Source officielle

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CC

cr

61372679cd58014677425db7

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

. ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure que la motocyclette que pilotait Rodolphe Z... avait été vendue neuve à Laurent B... par la société D... le 26 mai 1995 ; qu'elle avait subi la révision

Source officielle
CC

comm

61372095cd580146773ebf99

Cassation

13 avril 1976

13 avril 1976

LA COUR : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, Rodolphe, syndic de la faillite de la SEPIC et de Reicher, dit Sgradi, ayant fait

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdaf2

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Rodolphe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 1995, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722f0cd58014677403760

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Rodolphe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740ce04

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Rodolphe D..., demeurant ..., 8 / de M. Cyril E..., demeurant ..., 9 / de M. Fred F..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372150cd580146773f2c21

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Rodolphe X..., demeurant à New York (USA), 340 E 72 ST, 2°/ M. Frédéric X..., demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f411f

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Rodolphe X..., demeurant à New-York (USA), 340 E, 72, street, 2°) M. Frédéric X..., demeurant ..., 3°) M.

Source officielle
CC

soc

6137211acd580146773f103b

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Rodolphe, ès qualités de syndic de la liquidation des biens "Y...", demeurant à Chateauroux (Indre), ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1985 par le conseil de pru'hommes d'Issoudun

Source officielle
CC

civ3

613720ffcd580146773f0200

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Rodolphe, Eric, demeurant 72 MD Street, New York 10.021 (USA), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

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CC

soc

613720c8cd580146773ee57a

Cassation

18 février 1988

18 février 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Rodolphe A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613723b1cd5801467740d055

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Roger, Louis X..., demeurant Immeuble Le Fragonard, entrée A, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit : 1 /

Source officielle
CC

civ3

61372249cd580146773fbb66

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Rodolphe P..., 33 ) de M. Roger Y..., 34 ) de M. Bernard XB..., 35 ) de M. Gilles XY..., 36 ) de M. Joseph XH..., 37 ) de Mme Joseph XH..., 38 ) de M. P.

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CC

soc

613722dacd580146774024d1

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Rodolphe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 janvier 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

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CC

soc

613722cdcd58014677401aa5

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

Rodolphe A..., demeurant ..., 6°/ de M. Philippe B..., demeurant 1, place de l'Eglise, 57420 Goin, 7°/ de M. Jean-Claude C..., demeurant ..., 8°/ de M.

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CC

civ2

613721cbcd580146773f76c2

Cassation

14 décembre 1992

14 décembre 1992

Rodolphe X..., 2°/ Mme Monique Y... épouse Le Ber, demeurant tous deux à Cideville (Seine-Maritime), 3°/ Mme Isabelle X... épouse Caillon, demeurant à Auzouville l'Esneval (Seine-Maritime),

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CC

cr

61372644cd580146774243a7

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

, contre Françoise X..., épouse Y... , du chef d'homicide involontaire, non assistance à personne en péril, délaissement d'une personne hors d'état de se protéger en raison de son état physique et Rodolphe

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CC

civ2

613723b1cd5801467740d061

Cassation

21 décembre 2000

21 décembre 2000

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comurhex, société anonyme dont le siège est usine de Malvésy, route

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CC

soc

6137238bcd5801467740b2a6

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Rodolphe T..., demeurant Résidence Bleu Marine, appartement ..., 19 / M. Marc-Antoine XW..., demeurant ..., Résidence Le Magellan, RC RB4, 34280 La Grande Motte, 20 / M.

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CC

civ3

61372207cd580146773f9a42

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

(Bouches-du-Rhône), 21 / de Mme Roger XT..., née Suzanne A..., demeurant ...

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