X... et un monsieur qui s'appelle Guy, j'insiste que le dénommé Roger X... n'est pas le directeur de la société Roly mais, toutefois, c'était mon interlocuteur privilégié chez Roly et Roxi... il arrivait

La société Natixis Factor a assigné la société De Dietrich thermique en paiement de la somme de 89 782,44 euros. Examen des moyens Sur le premier moyen Énoncé du moyen 9.

T... affirmait "Vous utilisez l'en-tête de Thermie !

n'ait pas été délibérée ; qu'en considérant que le fuel gaz ayant généré au sein du vapocraqueur de la vapeur d'eau utilisée comme énergie thermique en dehors du site de vapocraquage n'était pas soumis

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 septembre 2024) et les productions, la société Musthane a vendu à la société Les Thermes de la reine une bâche faisant office de réservoir thermal. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hervé thermique, dont le siège est ..., en cassation d'un

imaginer une paroi froide à fort rayonnement ce qui justifierait une température résultante inconfortable" ; d'où il suit qu'en retenant que l'expert avait regardé comme inexistante l'insuffisance thermique

Y..., maître de l'ouvrage, assuré par le Groupement français d'assurances (GFA), a chargé de l'isolation thermique de sa maison la société Ravalement isolation (société RI), depuis lors en liquidation

ou acoustique intérieur, mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie » relevait de la garantie sans égard à une prétendue activité

; qu'un autre contrat saisonnier a été conclu pour la période du 8 mars au 31 octobre 2012 pour l'exercice des fonctions de responsable des thermes ; que la salariée a saisi la juridiction prud

[L], expert sollicité par M. et Mme [C] rappelant que le plâtre était utilisé pour améliorer les qualités acoustiques, l'isolation thermique et la régulation hygrométrique de l'immeuble ; qu'en statuant

Dans la nuit du 30 au 31 août 2009, un incendie s'est déclaré dans une usine électrique de la centrale thermique exploitée par la société Compagnie thermique de Bois rouge (la Compagnie thermique) qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Etablissements Roy I..., société anonyme actuellement en redressement

annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 12 novembre 2003), que La société Europe 92, (Europe 92) aux droits de laquelle vient la société Amnéville Loisirs, a exploité le Casino d'Amnéville-les-Thermes

Pierre Calmon, 4 / de la compagnie CGU Insurance PLC, venant aux droits de la compagnie Général Accident, 5 / de la société Hervé Thermique, 6 / de la société SMABTP, défendeurs à la cassation

que l'Eurl avait été défaillante dans son devoir de conseil et que ce défaut de conseil était la cause d'une perte de chance pour elle de ne pouvoir obtenir une maison conforme à la réglementation thermique

Roy en qualité de commissaire à l'exécution du plan ; que, sur requête de M. Roy du 5 mars 1996, le juge-commissaire a autorisé la vente par adjudication d'un immeuble appartenant à M.

fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir tenu compte, ni de ses qualités professionnelles, ni du manque d'experts dans la spécialité bâtiment (peinture antirouille et isolation thermique