la SARL RUAUX TECHNIQUE ENGERGIE (ci-après la SARL RUAUX) assurée par la Société AXA FRANCE IARD et M.

X... a été blessé par la ruade d'un cheval ; qu'il a fait assigner devant le tribunal de grande instance, en responsabilité et indemnisation de son préjudice, la propriétaire de l'animal et son assureur

F..., demeurant cité du Ruau à Aubin (Aveyron), 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Ruade, dont le siège

X... que son cheval avait l'habitude de ruer à la vue d'une baguette ou d'une cravache, tout en constatant que le cheval avait répondu par une ruade à un coup de cravache sur les membres postérieurs, la

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, LE CHEVAL APPARTENANT A X..., QUE CELUI-CI AVAIT CONDUIT AUPRES D'ANDRE MARECHAL-FERRAND, POUR LE FAIRE FERRER, BLESSA D'UNE RUADE

Thierry Z..., demeurant ..., 8 / de la société Isolation cloisons sèches plomberie - ICP -, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 9 / de la société Ruaud industries, société

était sous la direction de la société ABC à laquelle la construction de la fosse à lisier avait été confiée par le maître de l'ouvrage, laquelle avait sous-traité la fourniture du béton à la société Ruaud

Armand X..., demeurant à La Ruaudière, Combourtille, Châtillon-en-Vendelais (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Ruade situé à Auron (

moyen unique : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix, 9 janvier 1964), la Société Royal Nice a, par deux actes des 3 novembre 1953 et 24 mai 1955, donné en location-gérance à Ruffaud

X... a été victime d'une chute au cours d'une promenade à cheval organisée par la société La Ferme équestre du Babour, le cheval de Mme Y..., accompagnatrice, ayant effectué une ruade qui l'a atteint au

Jean-Marie Y..., agriculteur, a été blessé par la ruade d'une pouliche qu'il se disposait à transporter dans le camion de son père jusqu'à la ferme du propriétaire de l'animal, M.

SE LIVRA A UNE RUADE ATTEIGNANT M° HENRY, L'UN DES DEUX CAVALIERS QUI ATTENDAIENT AINSI QUE MME X...

SAUTA L'OBSTACLE, LE JEUNE PHILIPPE SE TROUVANT A CE MOMENT PLUS OU MOINS DESARCONNE ; QUE L'ENFANT DESCENDIT SUR L'ORDRE DU MONITEUR ; QUE LE CHEVAL N'ETANT PAS RETENU PAR LES RENES, DONNA DES RUADES

FUT BLESSE, PAR UNE RUADE DE L'ANIMAL ET DECEDA LE LENDEMAIN, QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR JUGE QUE VEUVE X...

DANS UN BOX MUNI D'UNE PORTE ET D'UNE FERMETURE SUFFISAMMENT SOLIDES "POUR RESISTER AUX ASSAUTS ET AUX RUADES QUE LANCENT PARFOIS LES BETES LES PLUS CALMES"; QU'ELLE A AINSI REPONDU AUX CONCLUSIONS INVOQUEES

Attendu que le 9 avril 1994, Mme X... s'est gravement blessée au cours d'une leçon d'équitation en manège, au centre équestre de Neuilly-sur-Marne ; que la jument qu'elle montait a fait un écart ou une ruade