Possession (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de l'association Les Orphelins apprentis d'Auteuil (OAA) La Ruche

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 19 octobre 1993), que la société la Ruche Méridionale,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme La Ruche Picarde, dont le siège social est ..., en cassation

Ruth, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 1993, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement

L. 272-1 du Code de la sécurité sociale, du chef de corruption passive par une personne chargée d'une mission de service public, à l'occasion de contrôles effectués à la société Interey, dirigée par Ruth

sur un terrain appartenant aux époux X..., éleveurs de chevaux ; qu'à la demande de ces derniers les ruches ont été enlevées et que, le même jour, trois chevaux au pré ont été attaqués par des abeilles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ruche Picarde, société anonyme dont le siège est à Amiens (Somme), .

(Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel d'Amiens (2e Chambre sociale), au profit de la société anonyme La Ruche picarde, demeurant ..., défenderesse à la cassation ;

mémoire produit que la personne morale ait pu souffrir personnellement du dommage directement causé par les infractions reprochées, alors même qu'elle n'allègue pas être propriétaire d'abeilles ou de ruches

X... est entré le 1er juillet 1987 au service de la société La Ruche méridionale, aux droits de laquelle se trouve actuellement la société Casino France; que son contrat contenait une clause de mobilité

siège est 6, cours Commercial, 76220 Gournay-en-Bray, en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1994 par la cour d'appel d'Amiens (chambre commerciale), au profit de la société Docks de France-Ruche

rejet

au Mans (Sarthe), Tour Emeraude, avenue de la Préfecture, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1992 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit : 1 ) de la société Abeille Rush

X..., ès qualités ; Attendu, selon les arrêts partiellement confirmatifs attaqués (Rouen, 16 décembre 1998 et 24 octobre 2001), que la société Docks de France Ruche Picarde s'est fournie en jeans revêtus

G..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société La Ruche roannaise Besacier, société anonyme,

27 janvier 1975, puis par intégration de cette société, il est devenu agent général de la société Axa assurances en 1990 ; qu'en juin 1990, une société de distribution alimentaire qu'il assurait, la Ruche

RUTHER, UNE MAISON D'HABITATION, DONT UN MUR PIGNON A ETE IMPLANTE A LA LIMITE SEPARANT LA PARCELLE DU FONDS VOISIN APPARTENANT A PECHINE; QU'UN PERMIS DE CONSTRUIRE A ETE DELIVRE A PUGEAUD LE 25 MARS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 juin 2005), que la société La Ruche méridionale