Jean-Louis, - C... Suzanne, épouse X..., - D... Nadine, épouse X..., - D... Robert, - E...

Jean-Pierre, - X...

mis à sa recherche en scooter, alors qu'Hélène D... prévenait aussitôt la gendarmerie ; qu'il résulte de ce qui précède et alors même que rien ne laissait présager que Charles B... ait, à ce moment,

dont l'adresse est celle de Santiago X... ; qu'il échet tout d'abord de noter que le concessionnaire Honda, Jean-Michel Y..., qui affirme n'avoir remis le scooter que sur présentation de la carte d'identité

DE RESPONSABILITE A LA CHARGE DE JEAN-LOUIS Y... X...

Parvenu au croisement avec la rue du Cours de l'Union Sacrée, un scooter m'a coupé subitement la route. Je l'ai percuté de plein fouet. Je n'ai rien pu faire. Je n'ai pas eu le temps de freiner.

Mme Auriane C... a confirmé à la barre avoir été le témoin du passage d'un groupe d'une quinzaine de jeunes gens armés de câbles, clés mécaniques, pieds de biche, suivi de trois scooters, chacun monté

Jean-Louis A... qui a pu, à juste titre, être considéré comme le chef de la Capelette, puisqu'il vit avec sa soeur et qu'il est donc son beau-frère, même s'il prétend ne pas s'entendre avec lui ; - a reconnu

magistrat instructeur y précisait " à la suite des faits nouveaux portés à notre connaissance à l'occasion de la transmission de procédure qui nous est faite par les officiers de police judiciaire chargés

Scott A..., fils de James A... ; que par ordonnance du 25 juin 1993, M.

POUR BLESSURES INVOLONTAIRES ET CONTRAVENTION AU CODE DE LA ROUTE, MAIS, SUR LA REPARATION CIVILE, A RETENU UN CINQUIEME DE RESPONSABILITE A LA CHARGE DE LA VICTIME LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ;

, dite BBS, a passé avec la société de transports Gondrand un contrat de distribution de marchandises aux termes duquel elle confiait le chargement de tous ses produits, sur les quais de son entrepôt,

X..., engagé en 1994 par la société Auto motors parts (AMP), exerçant en dernier lieu les fonctions de chargé d'exploitation, responsable des ventes et des approvisionnements, a été licencié pour faute

Jean-Paul » ; que l'article L. 362-3 du code de l'environnement dispose que l'ouverture de terrains pour la pratique de sports motorisés est soumise à l'autorisation prévue à l'article L. 421-2 du code

de contrôler les membres du personnel du magasin LEADER PRICE de la zone Collery ; que le 26 octobre 2001 à 7 heures 45, alors que le magasin n'était pas ouvert au public, Michaël Y..., vigile chargé

Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Eric ANDRE et Alain X..., définitivement

Jean-Claude, - S... Richard, - T... Ekrem, - U... Philippe, - V... Eric, - V... Jacques, - XW...

Jacques, commissaire divisionnaire de police, commissaire central en charge du 19e arrondissement de Paris, officier de police territorialement compétent " ; qu'en conséquence, il y a lieu d'en conclure

Y..., expert, chargé du constat de l'état des lieux, préalable à la réalisation des fouilles archéologiques, que le terrain était à l'origine planté en vigne de cépage Chardonnay, taillée, montée sur de

X... a commis les faits de viol sur la personne de Priyanka A... à Paris dans la nuit du 5 au 6 juin 2008 en raison des éléments à charge suivants, qui ont été discutés lors des débats et qui ont constitué