Codes de loi français

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9 résultats pour « SOUPLET Eva-Clara »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 23 M ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 92

Code général des impôts, annexe IV

essentiels conçus et utilisés principalement comme intrants directs dans la production des panneaux solaires, à savoir les feuilles de fond (“ backsheets ”), dont le tedlar ®, les encapsulants, dont l'éthylène-acétate de vinyle (“ Ethylene Vinyl Acetate ”-EVA

Article Annexe I

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Evax carpetana Evax de Cavanillès. Evax rotundata Evax de Corse. Galoium trifidum Gaillet trifide. Garidella nigellastrum Garidelle fausse-nigelle. Gentiana ligustica Gentiane ligure.

LEGIARTI000049821393

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unique d'insertion et d'une population témoin (vague 1) Ponctuelle Emploi, insertion professionnelle, salaires INSEE Enquête sur l'emploi Annuelle Enquête annuelle Emploi à Mayotte Annuelle Enquête sur l'entrée dans la vie adulte (EVA

Article 2-1

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n° 54 ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “Chez Clara

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

6e circonscription Cantons de : Lizy-sur-Ourcq, Meaux Nord, Meaux Sud Communes de : Cuisy, Forfry, Gesvres-le-Chapitre, Juilly, Marchémoret, Montgé-en-Goële, Monthyon, Oissery, Le Plessis-l'Evêque, Rouvres, Saint-Mard, Saint-Pathus, Saint-Soupplets

Article Annexe I (suite)

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77 Seine-et-Marne Saint-Ouen-sur-Morin 77 Seine-et-Marne Saint-Rémy-la-Vanne 77 Seine-et-Marne Saints 77 Seine-et-Marne Saint-Sauveur-lès-Bray 77 Seine-et-Marne Saint-Siméon 77 Seine-et-Marne Saint-Soupplets

Article Annexe

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Rieux-en-Cambrésis ; Rocquigny ; Romeries ; Les Rues-des-Vignes ; Rumaucourt ; Rumilly-en-Cambrésis ; Ruyaulcourt ; Sailly-lez-Cambrai ; Sains-lès-Marquion ; Saint-Aubert ; Saint-Benin ; Saint-Hilaire-lez-Cambrai ; Saint-Martin-sur-Ecaillon ; Saint-Python ; Saint-Souplet

LEGIARTI000050066316

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0772295B Lycée polyvalent la Tour des Dames - Rozay-en-Brie 0772332S Lycée polyvalent Sonia Delaunay - Cesson 0772413E Collège Anne Frank - Bussy-Saint-Georges 0772482E Collège Victor Schoelcher - Torcy 0772483F Collège Nicolas Tronchon - Saint-Soupplets

Article Annexe

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, Pontcarré, Précy-sur-Marne, Presles-en-Brie, Quincy-Voisins, Recloses, Rouvres, Saint-Germain-Laxis, Saint-Germain-sur-Ecole, Saint-Germain-sur-Morin, Saint-Mard, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Mesmes, Saint-Pathus, Saint-Sauveur-sur-Ecole, Saint-Soupplets