Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372140cd580146773f2411
22 mai 1990
22 mai 1990
Joël, Francis Z..., 2°) de Mme Christiane X... épouse Z..., demeurant tous deux Le Berard, route de SaintJean, à Coublevie (Isère) Voiron, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf25
26 mai 1992
26 mai 1992
en cause d'appel et définitivement condamné pour abus de confiance au préjudice de la partie civile, a déclaré, lors de l'information, tant à la police, que devant le juge d'instruction, que Ruiz, Saintjevin
Source officielleciv3
61372196cd580146773f5005
30 octobre 1991
30 octobre 1991
Honoré E..., demeurant à Tourlaville (Manche), ferme de SaintJean, 2°) Mme Simone E..., demeurant à Tourlaville (Manche), ferme de Saint-Jean, en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1990 par la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301213
19 octobre 2011
19 octobre 2011
produit un document portant un tel ordre libellé jusqu'au 30 novembre 2005 ; II ne peut être cependant contesté que les lettres recommandées portant convocation ont été présentées le 13 janvier 2006 à SAINTJEAN
Source officielleSCI DELMALL IMMO SAINTJEAN
22/06/2022
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LA SAINTJEANTAISE
16/12/2015
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HÔPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEAN
25/07/2014
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HÔPITAL PRIVE TOULON HYERES - SAINTJEAN
22/07/2014
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DE SAINTJEAN, Christine, Patricia, Bernadette, Céline, GAGGERI
25/02/2011
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