CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Salve »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
salve de neutrons.
Article ANNEXE V
Cette procédure n'intéresse que les ports ou rades équipés pour rendre ce salut ; les forts ou batteries chargés de rendre les salves ont le pavillon français hissé à la tête du mât. 4.
Article Annexe 3
n ± 2,0 % Induction magnétique d'origine extérieure de 0,5 mT ± 0,5 % Champs électromagnétiques radiofréquences rayonnés ± 1,0 % Perturbations conduites, induites par les champs radioélectriques Transitoires électriques rapides en salves