Codes de loi français

Article 1

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2008 susvisés, sont désignés fournisseurs de dernier recours de gaz naturel, pour une période de trois ans : - ENGIE (1, place Samuel-de-Champlain, 92400 Courbevoie), pour toutes les zones de distribution

Article Annexe III

et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - Découvertes de Futuna par Schouten et Lemaire en 1616 et de Wallis par Samuel

Article Annexe

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

LEGIARTI000028786110

Poitiers 0160884Z Collège Marguerite de Valois ANGOULÊME Poitiers 0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel

LEGIARTI000050066316

Bailly-Romainvilliers 0772573D Collège Erik Satie - Mitry-Mory 0772574E Collège Vasco de Gama - Saint-Pierre-lès-Nemours 0772588V Collège Claude Monet - Bussy-Saint-Georges 0772589W Collège Madeleine Renaud - Serris 0772685A Lycée général et technologique Samuel

LEGIARTI000034461330

Puygrelier SAINT MICHEL Poitiers 0161106R Collège Anatole France ANGOULEME Poitiers 0170012W Collège de la Trezence LOULAY Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170390G Collège Samuel