difficile à poser, il doit être systématiquement évoqué en cas de céphalées subites avec vomissements, ce qui était le cas de Sandrine Y..." ; que le docteur X... reconnaît, dans sa dernière déclaration

Sandrine, - A...

l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi de Jean X... devant la cour d'assises du Maine et Loire des chefs de viols sur mineures de 15 ans par personne ayant autorité ; "aux motifs que le 6 mars 2000, Sandrine

violences volontaires exercées sur les deux plaignants ; "alors que en l'état des procès-verbaux d'audition des parties civiles indiquant avoir été agressées par plusieurs personnes, d'un témoin, Sandrine

Sandra, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 28 janvier 2004, qui a rejeté sa requête en restitution d'objet saisi ; Vu le mémoire produit

effectivement regretter d'avoir saisi le conseil de l'ordre des médecins, elle n'en est pas pour autant revenue sur ce qu'elle a dit du comportement du mis en examen à son égard ; qu'il en va de même pour Sandrine

d'information ont évolué, allant jusqu'à nier tout acte de pénétration sur les onze jeunes femmes identifiées, il n'en demeure pas moins que quatre groupes de clichés photographiques, représentant Sandrine

Sandrine, - B...

Michel A... et Mme Frédérique B..., aux termes de leur audition devant le juge d'instruction, et Mme Sandrine C..., aux termes de son ultime audition, ont contesté avoir établi en 2007 des attestations

Code de procédure pénale, 6 paragraphe 3c de la convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que, par arrêt incident (PV p.10), la Cour a décidé de passer outre à l'audition des témoins Sandrine

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Sandrine

consommation de produits stupéfiants, ses clients toxicomanes sachant pouvoir y prendre des contacts utiles; qu'il a néanmoins, en connaissance de cause, continué de tolérer de tels agissements; qu'en effet, Sandrine

Dès lors, non fondée, la demande de Sandrine X...sera rejetée.

interne, le CINI ayant servi à certaines époques comme variable d'ajustement par rapport au SMIC ; que ses variations ont été, en outre, de faible ampleur, le montant total du salaire versé étant toujours

MOYEN UNIQUE DE CASSATION fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR annulé le licenciement de Madame Sandrine X... et d'AVOIR condamné Monsieur Y... à lui payer la somme de 7 500 € à titre de dommages et intérêts

Ultérieurement, la mise en liquidation judiciaire de Sandrine Y... a rendu impossible tous travaux de réfection à envisager par l'entreprise Y....

AURAIT VOLONTAIREMENT FAIT DES BLESSURES ET PORTE DES COUPS A LA JEUNE SANDRINE Y..., MINEURE DE MOINS DE 15 ANS, L'AUTRE CONCERNANT LE FAIT QU'ELLE AURAIT VOLONTAIREMENT PRIVE L'ENFANT D'ALIMENTS OU DE

Sandrine. Quotidiennement, elle m'insulte et me provoque.