est représenté par son avocat qui a déposé un mémoire aux fins de non-lieu sur les faits de viols; que Jacques X... fait valoir que s'il reconnaît des gestes extrêmement déplacés sur Emilie X... et Sandy

de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction a renvoyé Jean X... devant une cour d'assises du chef d'agressions sexuelles aggravées sur les personnes de Joanna Y..., Sandy

Lucien Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Sandy X..., demeurant chez Mme Y...

Martin X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1999 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / de la société Sanders Distribution Sandis

Lucie, - LA SOCIETE SANDY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1988, qui, pour usage de marque sans autorisation, a condamné

Sandy X... ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 février 2003), que, le 26 février 1993, M.

résidences de tourisme pour personnes âgées pour le compte d'investisseurs britanniques spécialisés dans ce domaine ; qu'a été discuté, fin 1991, un projet de crédit-bail au bénéfice d'une société Sandur

198 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté de Jamal X... après avoir déclaré irrecevable le mémoire établi dans son intérêt par Me Sando

Si, ainsi que le fait observer la SAS SANDERS NORD, le chiffre d'affaires de M.

Z... a donné congé pour le 30 septembre suivant à la société Sandy, qui bénéficiait d'un bail de 23 mois portant sur ce local pour la période du 1er octobre 1994 au 1er septembre 1996 ; que la locataire

B... n'étaient associés de la Sandur ; que le fait que Michel X... et Serge Y... aient ignoré le montant faramineux des pertes subies par la SEM et qu'ils prétendent leur avoir été cachées démontre qu'ils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SA Editions Sand, société anonyme, dont le siège social est ... (2ème

Avicole X..., demeurant 11, place de la Résistance, 14000 Caen, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1994 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre, Section civile), au profit de la société Cama Sanders

B...       , - Mme Sandy X..., - Mme Allisson Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-11, en date du 8 septembre 2017 qui, pour infractions au code de l'urbanisme, les a condamnés

C..., via la SCI Georges Sand ; qu'il apparaît, dès lors, que Régine X..., gérante de fait de la société Georges Sand, en procédant à la vente de l'immeuble pendant la période suspecte, et ce dans des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I / Sur le pourvoi n° K 92-18.156 formé par : 1 / la SCI Sandy Beach, société civile immobilière

Sandie, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre David Y... pour blessures involontaires, a prononcé

la société Berry aliments, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Sanders