FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société KPMG, société anonyme, dont le siège est [...]                       , , venant aux droits de la société Schmeltz

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Schweitzer

cassation, pris de la violation de l'article 1382 du Code civil, et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Schweitzer

a formé opposition à la demande d'enregistrement de la marque "l'alimentation intelligente", déposée le 21 janvier 1999, par la société Laboratoires Anta, actuellement dénommée Laboratoires Robert Schwartz

exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 août 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section B), au profit de la société Ateliers de construction Schwartz

Jean-Louis B..., administrateur judiciaire, demeurant à Versailles (Yvelines), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Schwartz Haumont, 2°) M.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 novembre 2000), que la société SAPP, maître de l'ouvrage, a fait réaliser un parc de stationnement souterrain par la société Nouvelle Schwartz

Ile-de-France, dont le siège est ... n° 6, 92230 Port de Gennevilliers, 7 / de la compagnie Allianz assurances, 8 / de la compagnie AG 1830, 9 / de la compagnie SAI, 10 / de la société Schweiz

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 juin 2022), Mme [G] a été engagée en qualité de vice-présidente commerciale pour l'Europe et le Commonwealth of Independant States par la société Mars Schweiz AG dont le

C-215/01, Schnitzer, pt. 31) ; que, pour retenir l'implantation d'un établissement en France, la cour d'appel constate que la société UAB Patikima Linija, dirigée par le prévenu, loue un atelier de réparation

le 4 octobre 2023 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société KPMG, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Schmeltz

janvier 2020 par la cour d'appel de Metz (6e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société KPMG, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Schmeltz

affectifs ou amicaux avec les parties ; qu'ils ne peuvent en conséquence être retenus utilement pour fonder une conviction ; qu'aucun des autres témoignages recueillis ne revêt un caractère direct (Schwartz

Acré, pour le compte de la société ICS, représentée par son liquidateur judiciaire, et dont les droits ont été cédés à la société Crawford, des Souscripteurs du Lloyd's de Londres et de la société Schweiz

CELUI QUI A SON ORIGINE DANS L'UN DES MODES LEGAUX D'ACQUISITION DU DROIT, TEL UN CONTRAT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE DU 16 JUIN 1970, RIBET A DONNE A SCHWEITZER

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 La société Schweitzer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Schweitzer, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Schweitzer fils, dont le siège social est ...