que les activités de prostitution évoquées par ces différents témoins étaient encore attestées de façon non équivoque par certains passages des écoutes téléphoniques confirmées par les employées du "Sensso

X... a été engagé par la société Auxitrol, membre du groupe Esterline, le 29 septembre 1999 comme directeur des achats ; que la société était rattachée à la division Sensors et Sytèmes du groupe fabricant

X... faisait valoir que, par l'effet d'un bouleversement de l'économie du contrat, découlant de la rupture du partenariat qui liait son adversaire au groupe Four Seasons et de la fermeture de l'hôtel,

des jugements sur le fond que s'ils tranchent dans leur dispositif tout ou partie du principal ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 16 janvier 2003), que dans un litige opposant la société Air Sensor

permettent pas de déterminer si l'arrêt incident par lequel la Cour a rejeté les conclusions de l'accusé tendant au renvoi de l'affaire en raison de l'absence de l'expert-psychiatre, le docteur Jean-Louis Senon

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour la société Alpa Senso PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Alpa Senso fait grief à l'arrêt attaqué

" et "Sensor Excel", déposées à l'INPI respectivement le 18 mai 1989 en renouvellement d'un précédent dépôt et le 12 février 1993, enregistrées sous les n° 1 531 695 et 93 455 000, pour désigner en classe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mécoptronic Sensors, société anonyme dont le siège est rue George Sand

discret sur le déroulement des événements, se bornant à dire "une dizaine de personnes nous encerclent, gesticulent et parlent une langue que nous ne comprenons pas ; ils avancent sur nous, nous nous sentons

[G], pris en qualité d'ancien administrateur ad hoc de la société Graniterie du Val de Senones, M.

nier la réalité des points de similitudes invoqués par les sociétés Dyson entre les éléments de communication du Dyson "Supersonic" et ceux utilisés par la société Babyliss pour son produit "Digital Sensor

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 FÉVRIER 2024 1°/ La société Senso

Y... et la société Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer à chacune des sociétés Senvion et Boralex énergie verte la somme globale

, située à Quimper ; qu'en reprochant à la société ADIV marketing de n'avoir adressé qu'une demande de reclassement auprès de l'une des sociétés de son groupe, la société Adria Senso, sans justifier de

société Siemens Gamesa renewable energy, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Siemens Gamesa renewable energy service, anciennement dénommée Senvion

agricoles dont ils sont pour partie propriétaires, après avoir procédé à des semis de céréales de printemps, se procurèrent auprès de la société La Quinoléine, un désherbant sélectif liquide dénommé "Le Securon

La société FSTB est la société Four Seasons Terre Blanche, qui gère l'hôtel.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Peinture revêtements Senons (PRS), société à responsabilité