[D] diverses sommes en réparation de son préjudice corporel, alors, selon le moyen : 1°/ que le pilote et le passager dit "le singe" d'un side-car cross, l'équipage ou l'unité compétiteur au sens de

Jean-Marc X..., demeurant et domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre) , au profit la société Sinz Charles et fils, prise en la personne

l'établissement mais également avec ceux des syndicats jugés représentatifs afin de déterminer le taux de syndicalisation des salariés ; qu'ainsi en s'attachant seulement au nombre d'adhérents du SINC

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s B 94-40.673, C 94-40.674, D 94-40.675, E 94-40.676, F 94-40.677, H 94-40.678 formés par la société SIN

, aux droits de laquelle se trouvent les sociétés Ah-Sing investissements, (société Ah-Sing) et Fascom international, a acquis un immeuble appartenant à Mme Y..., selon jugement du 9 mai 1989, confirmé

pendant ce temps de discussion de l'ensemble des documents sociaux relatifs au bilan clos au 31 décembre 1989 de la société Sin et qui lui appartenait à ce moment d'examiner la sincérité des bilans et

tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1993 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre, section 1), au profit de : 1°/ la Société d'installations de force et de télécommunications (SIFT

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Fascom international, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ la société AH Sing

591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble les articles 1751 et 1745 du Code général des Impôts et de l'article L. 272 du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé sine

n° M 21-10.283 contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2020 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la Société immobilière des résidences touristiques (SIRT

que la société "Les Plaideurs", à l'encontre de laquelle ont été exercées des poursuites de saisie immobilière, fait grief au jugement attaqué (Versailles, 17 novembre 1993) d'avoir ordonné le renvoi "sine

Sea Invest Sète, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juin 2017 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Sintax

X..., qui était cogérant de la société à responsabilité limitée Imprimerie nouvelle (la SIN), ayant démissionné de ses fonctions, a assigné la société pour faire établir le montant exact de son compte

d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en déterminant le taux d'incapacité permanente partielle, en l'absence d'éléments au dossier médical et en fonction d'atteinte hypothétique aux autres sinus

X... soulignait dans ses conclusions les caractéristiques particulières du tournoi de sixte disputé par les deux équipes de six joueurs, sur la moitié d'un terrain et l'extrême violence avec laquelle le

X... soulignait dans ses conclusions les caractéristiques particulières du tournoi de sixte disputé par les deux équipes de six joueurs, sur la moitié d'un terrain et l'extrême violence avec laquelle le

nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège est ..., 2°/ de la société Worms Jockelson service, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la Société industrielle de tuyauterie (SIT

Par acte des 25 et 26 mars 1976, la société Clubhôtel diffusion, devenue la Société immobilière des résidences touristiques (la SIRT), a acquis des parts de la SCI correspondant pour l'essentiel à des