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15 résultats pour « Sitri-Farge »

ARTICLE

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EXTRAIT

Article 26

Le canton n° 25 (Vallée de l'Homme) comprend les communes suivantes : Aubas, Le Bugue, Campagne, La Chapelle-Aubareil, Coly-Saint-Amand, Les Eyzies, Fanlac, Les Farges, Fleurac, Journiac, Mauzens-et-Miremont, Montignac-Lascaux, Peyzac-le-Moustier, Plazac

Article Annexe 38

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Route de Lyon jusqu'au boulevard Yves-Farge. Vénissieux Boulevard Yves-Farge jusqu'à la limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2386 jusqu'à l'avenue du 11-Novembre-1918.

Article ANNEXE

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affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception de la Genête, affluent du Sornin ; du plan d'eau du Vallon, à Autun, sur le ruisseau du Couhard. 14° La Miette et ses affluents : la petite Drée et la Farge

LEGIARTI000051282806

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T ARMEE DE L'AIR ESCADRON DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATIONS AERONAUTIQUES (ESIC AERO) 2J. 702 18 FARGES-EN-SEPTAINE T ARMEE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE (ESCA) 1C702 18 FARGES-EN-SEPTAINE R

LEGIARTI000051283058

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DE L'AIR SIMMAD EQUIPE D EXPERTISE TECHNIQUE CENTRALISEE E3F (EETC) E3F 50.590 18 FARGES EN SEPTAINE R ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 702 18 FARGES EN SEPTAINE R ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DE

LEGIARTI000023732832

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, Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, Dennevy, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-National, Dracy-lès-Couches, Dracy-le-Fort, Epertully, Etrigny, Farges-lès-Mâcon

Article ANNEXE

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Saint-Gilles Sabatot Haute-Garonne (31) Cugnaux Le Vivier, Le Maçon Toulouse Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards Gironde (33) Bègles Paty, Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges

Article Annexe II

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à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Briant, Bussières, Chagny, Chaintré, Châlons-sur-Saône, Chambilly, Champforgeuil, Château, Châtenoy-le-Royal, Cluny, Cordesse, Cuiseaux, Davaye, Dommartin-lès-Cuiseaux, Farges-lès-Châlon

LEGIARTI000023732833

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LEGIARTI000028181592

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314 | P1--0250 | La Maronne : en amont de la retenue d'Enchanet L. 2_224 | P1--0290 | La Cère : en aval du barrage de Brugale (exclu) L. 2_273 | P1100550 | Le ruisseau d'Ambrugeat (affluent de la Luzège), aussi appelé, en amont, ruisseau des Farges

Article Annexe

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Cessy, Challex, Chevry, Collonges, Crozet, Divonne-les-Bains, Echenevex, Farges, Gex, Grilly, Léaz, Péron, Pougny, Saint-Jean-de-Gonville, Sauverny, Ségny, Versonnex, Vesancy Genève (communes françaises de l’agglomération de).

Article Annexe 2

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FR241 Cher. 18038 Bruère-Allichamps ; 18091 Farges-Allichamps ; 18097 Fussy ; 18103 Graçay ; 18108 La Guerche-sur-l'Aubois ; 18167 Nohant-en-Graçay ; 18242 Sancoins ; 18250 Serruelles ; 18271 Vasselay ; 18281 Vignoux-sur-Barangeon.

Article Annexe 1

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; 71073 Chagny ; 71076 Chalon-sur-Saône (P : Chalon-sur-Saône Nord et Chalon-sur-Saône Sud) ; 71081 Champforgeuil ; 71111 Chassy ; 71117 Châtenoy-en-Bresse ; 71153 Le Creusot ; 71154 Crissey ; 71170 Demigny ; 71176 Digoin ; 71189 Epervans ; 71194 Farges-lès-Chalon

LEGIARTI000042664046

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COGNAC 16 COGNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 721 ROCHEFORT 17 ROCHEFORT X X X X X X X X X X X AIR ECOLE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE L'ARMÉE DE L'AIR 722 SAINTES 17 THÉNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 702 AVORD 18 FARGES

LEGIARTI000042664090

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COGNAC 16 COGNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 721 ROCHEFORT 17 ROCHEFORT X X X X X X X X X X X AIR ECOLE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE L'ARMEE DE L'AIR 722 SAINTES 17 THÉNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 702 AVORD 18 FARGES-EN-SEPTAINE