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7 résultats pour « Sophie BERLIOZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100328

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Gail Renard, demeurant 15, rue Ernest Cresson, 75014 Paris, 76 / Mme Carole Reungoat, demeurant 4, rue Berlioz, 60300 Senlis, 77 / Mlle Véronique Richard, demeurant La Cantaridière, 130, avenue Font

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02494

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

La vox populi foireuse de la rue de Berlin ne lui claironne-telle pas que je faisais pleurer Sophie B..., que j'ai viré improprement Fabrice C..., que je m'apprête à en faire autant avec mon assistante

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Klaus, Joachim KJ..., demeurant à 1000 Berlin (RFA), Milinowskistrasse 19, 69°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Belliot, - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01904

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

organigrammes ; qu'à l'appui de ses dires, la salariée verse aux débats le procès-verbal de « réunion du comité d'établissement Paris du 29 janvier 2008 » au cours de laquelle la rédactrice en chef, Sophie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200156

Cassation

30 janvier 2014

30 janvier 2014

revue Historia les articles suivants :- Barcelone parée des couleurs de Miro Historia-juillet 2001 pages 84 à 87,- L'Amérique sous le charme d'un dieu oriental Historia-février 2006 page 72 à 75,- Berlin

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