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5 résultats pour « Sophie MILLOT »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372270cd580146773fd0b1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

(Maine-et-Loire), 83 / Mme Nelly XM..., demeurant La Détourne à Fontaine-Milon (Maine-et-Loire), 84 / Mme Danielle K..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a80

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Sophie " (pièce 3-3) ; que Jacqueline O...

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Laure Mauries, demeurant 97 bis, boulevard Jean Jaurès, 94260 Fresnes, 61 / Mme Catherine Sille, épouse Métral-Bioley, demeurant 3 bis, rue du Moulin, 91430 Igny, 62 / Mme Sylvie Maurin, épouse Millet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01852

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

contrat initiative-emploi permettant l'exonération des cotisations sociales ; qu'il n'est pas fait état par les parties de réaction de l'un ou l'autre de ces organismes ce qui, au vu des faits énoncés, milite

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Domingo, Luis VW..., demeurant à Chiavari (Italie), consulat de l'Equateur, 62, Corso Millo, 319°/ M. Paul JG..., demeurant à Brighton, Sussex (Angleterre), 10, Hill Top, Dyle Road, 320°/ M.

Source officielle

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Créations

MANQUE, Alix, Laure, Sophie, MANQUE-MILLOT

SIREN 943808097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

25/05/2025

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Créations

MILLOTTE, Sophie, Julie, Henriette

SIREN 930266267Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

27/06/2024

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Radiations

COUBARD-MILLOT, Sophie, BOUDIER

SIREN 335328720Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

29/03/2022

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Ventes et cessions

Dentelle, COUBARD-MILLOT, Sophie, BOUDIER

SIREN 909690752Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

mise en activité de la société. Acte en date du 15/02/2022 enregistré au SIE ANGERS 1 le 21/02/2022 sous le numéro 2022A00859 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Place Molière 49000 Angers

22/03/2022

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Modifications diverses

COUBARD-MILLOT, Sophie, BOUDIER

SIREN 335328720GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

11/03/2020

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