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3 résultats pour « Sophie TURPAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ésistées de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Marie-Brigitte X

61372401cd580146774110aa

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mlle Marie-Sophie X... et à Mme Marie-Dominique X... épouse

Source officielle
CC

civ3

61372132cd580146773f1c52

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie, Liliane X..., épouse Ah Niave, demeurant ... à Ravine des Cabris, Saint-Pierre (Réunion), 2°/ Mme B..., Nadia Ah Niave, épouse Turpin

Source officielle
CC

comm

61372128cd580146773f1705

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société GIBEL, société anonyme ayant son siège social à Paris (1er), ..., exerçant sous l'enseigne "SOPHIE

Source officielle