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5 résultats pour « Soucachet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721b9cd580146773f6887

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Souchet, dont le siège est à l'Absie (Deux-Sèvres), "Le Busseau

Source officielle
CC

civ3

61372355cd5801467740872a

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

regard de la propriété des époux Z..., cadastrée sur la commune de la Membrolle-sur-Choisille section A n° 156, d'une part, l'arrêt retient dans ses motifs adoptés que la limite séparative des fonds Souchet-Guillou

Source officielle
CC

comm

6079d3329ba5988459c57e5b

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

acheminée par la société Freight jusqu'à Southampton ; que débarquée au Havre, cette remorque a été prise en charge par un tracteur piloté par un employé de la société Normandie rapides transports Souchet

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b4c2

Cassation

9 janvier 1992

9 janvier 1992

cités, des bernaches et des cygnes, noirs ou tuberculés, sont inscrits sur la liste des espèces protégées, et d'autres, comme des sarcelles d'hiver ou d'été, des canards chipeau, pilet, siffleurs ou souchet

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Nicolas Souchet, demeurant La Brosse, 71600 Saint-Yan, 84 / de M.

Source officielle