Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

6 résultats pour « Sourron-Cosson »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Sedum multiceps Cosson et Durieu Orpin à plusieurs tiges. Senecio rosinae Gamisans Séneçon de Rosine. Seseli djianeae Gamisans Seseli de Djiane. Silene viridiflora L. Silène à fleurs vertes. Smyrnium rotundifolium Miller Maceron à feuilles rondes.

Article ANNEXE

—

45308 Semoy. 45309 Sennely. 45311 Sigloy. 45313 Sougy. 45314 Sully-la-Chapelle. 45316 Sury-aux-Bois. 45317 Tavers. 45324 Tigy. 45326 Tournoisis. 45327 Traînou. 45330 Trinay. 45331 Vannes-sur-Cosson

LEGIARTI000032916791

—

, Chémery (1), Cheverny (1), Chissay-en-Touraine, Chitenay (1), Chouzy-sur-Cisse, Concriers (1), Contres (1), Cormeray (1), Couffy, Coulanges (1), Coulommiers-la-Tour (1), Courbouzon (1), Cour-Cheverny (1), Courmemin (1), Cour-sur-Loire, Crouy-sur-Cosson

Article (45 à 50)

—

Rue des Petits Osiers SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 Rue de la Batardière Rue Henri Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Marchais SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 D 13 D 951 SANDILLON D 83 VANNES-SUR-COSSON

Article Annexe I (suite)

—

41 Loir-et-Cher La Chaussée-Saint-Victor 41 Loir-et-Cher Cheverny 41 Loir-et-Cher Chitenay 41 Loir-et-Cher Cormeray 41 Loir-et-Cher Cour-Cheverny 41 Loir-et-Cher Fossé 41 Loir-et-Cher Huisseau-sur-Cosson

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Chapelle-Encherie (La), Crouy-sur-Cosson, Epiais, Landes-le-Gaulois.