avec incapacité de plus de 3 mois, l'a condamné à des réparations civiles au profit de Jean-Noël Y..., de ses enfants Camille et Quentin Y..., de la Caisse primaire d'assurance maladie des Landes, de Stéphane

Stéphane, - La Société D'EDITIONS SCIENTIFIQUES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 décembre 2001, qui a condamné le premier à 15 000 francs

A... a admis à l'audience qu'il s'agissait d'un oubli de sa part ; qu'il a également admis que l'aspect sécurité pour cette zone en sous-toiture lui incombait totalement ; que cet "oubli" a été réparé,

Jean X... coupable du délit d'homicide involontaire, puis l'a condamné à la peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 euros d'amende, ainsi qu'à payer la somme de 10 000 euros chacun à Stéphane

Stéphanie", signature lisible sur l'AR (...) née le 19 mars 1974 ; - de l'absence de tout dépôt de demande de réexpédition de courrier à la poste de Saint-Leu ; - de l'absence de toute mention en

Stéphane Y..., domicilié [...]                      , contre l'arrêt rendu le 9 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable d'attentat à la pudeur sur mineur de moins de 15 ans commis par un ascendant ; "aux motifs que les propos tenus par Stéphanie

Julien A... et Stéphane B..., personnes dépositaires de l'autorité publique, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, l'a condamné à une amende de 1 500 euros, et l'a condamnée

s'en évinçaient en violation des articles L. 1232-1 et L. 1235-1 du code du travail ; Mais attendu qu'ayant relevé que le manque de rigueur dans l'organisation du travail, les négligences et les oublis

Michel X..., domicilié [...]                              , 2°/ à Mme Stéphanie X..., épouse Y..., domiciliée [...]                                                  , 3°/ à M.

Stephan, conseiller rapporteur, M. Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Stéphane Y..., 2°/ Mme Pascale Y..., domiciliés [...]                                                    , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre ), dans

mai 2013) selon lesquels Pétai de santé cognitif de Mme A... ne nécessitait pas de mesure de protection ainsi que de son dossier médical ; - elle a procédé à un nouvel examen de Mme A... à l'Ehpad Stephanie

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Beauvois, président, Mme Stephan, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Peyrat, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Jean-Paul X..., et à défaut sa soeur, Mme Stéphanie X..., administrateur des biens ainsi légués à son fils mineur ; que les époux X..., grand-parents maternels de Théo, ont contesté à M.

lors de leur notification et n'a pas amélioré son comportement postérieurement à ceux-ci ; que cela étant, pour toute pièce, la SAS PARIS CAVIAR verse une attestation d'un de ses salariés (Monsieur Stéphane

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR : débouté Mademoiselle Stéphanie Y... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE : « en l'absence de contrat de travail écrit, c'est à celui