Stewart y avait souscrit un certain nombre d'obligations de faire envers le vendeur, auxquelles elle n'était pas légalement tenue, dont l'exécution ne dépendait pas de sa seule volonté et dont le caractère

Uzan-Sarano, avocat de la société Air France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 octobre 2017), qu'engagé le 1er avril 2012 en qualité de stewart

éclairer les circonstances du décès au seul motif de la découverte d'un cercle de pierres, de 2 croix dont une en roseau à La Mougère, ainsi que de l'aménagement d'une grotte, ainsi que de la saisie chez Stewart

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête déposée le 9 avril 1998 par la société Stewart et Arden, dont le siège est ... et tendant

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la société Stewart et Arden, société anonyme,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stewart et Arden, société anonyme, dont le siège est ... 3,33702 Mérignac

X..., au service de la Compagnie nationale Air France en qualité de stewart, a, après un entretien préalable le 6 décembre 1985, été licencié par lettre du 19 décembre suivant pour "absences répétées pour

[S] [A] en un apport d'affaires ; En effet cette convention définit clairement la mission spécifique de coordination et d'intervention confiée au cabinet [O], [O] et associés alors que le cabinet Stewarts

documents qui lui étaient demandés par l'Administration, elle se trouve être responsable des infractions constatées qui en découlent ; " qu'en ce qui concerne les concerts Queen, Al Jarreau et Rod Stewart

X... et à Mme Z..., actuellement épouse Stewart, par l'intermédiaire de la société immobilière Camu représentée par M.

Attendu que la société Girondine de Cogénération (SOGICO), assurée auprès de la société AIG Europe (AIG), a fait réaliser une installation de cogénération et a confié à la société néerlandaise Thomassen Stewart

X..., stewart à la compagnie Air-France, a présenté des troubles otologiques, les 6 août 1984, 12 janvier et 3 mars 1985 ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à la décision

clairement de responsable de cette manoeuvre, en l'absence de personnel d'assistance aéroportuaire et de technicien, sauf à désigner « l'équipage », qui était en l'espèce composé de deux hôtesses ou stewart

X..., engagé par la Compagnie UTA le 1er mars 1954 en qualité de stewart, membre du personnel navigant commercial (PNC), était chef de cabine hors classe et âgé de plus de cinquante ans lorsqu'il a été

X..., employé de la société Stewart et Arden, ayant la qualité de salarié protégé, a été licencié pour motif économique par lettre du 17 décembre 1997, après autorisation administrative de licenciement

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - STEWART X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, du 9 janvier 1996, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 50

contre-expertise découle du défaut d'authenticité des échantillons portant atteinte aux intérêts des parties concernées, à savoir Y..., X... et B..., personnes aujourd'hui mises en examen, alors que Stewart

X... a été engagé en mars 1981 par la société Air Inter en qualité de stewart ; qu'il a ensuite été promu chef de cabine ; que le 1er avril 1997, son contrat de travail a été transféré à la société Air