X..., qui circulait en sens inverse ; que, blessé, il a assigné la STUD, M.

, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que la mise en examen visait l'établissement par Maurice Z... de déclarations de TVA pour le compte de la société STIB

La STB fait grief à l'arrêt de la condamner, in solidum avec M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Bliah-Stibbe, dont le siège social est sis ... (1er), représentée

liquidation du régime matrimonial ; Sur les trois premiers moyens, ci-après annexés et réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de dire que les cent quatre vingt-douze parts de la société STMB

déclaré Marcel X... coupable du délit de banqueroute par absence de comptabilité ; "aux motifs qu'il résulte du dossier d'instruction que Marcel X... a été président directeur général de la société Steb

endroit servant de décharges; ils observaient, le long de la jalle de Martignas et du ruisseau d'Hestigeac l'existence d'importantes zones d'écoulement d'eau stagnante provenant de la décharge de la STMB

V] portant sur les scellés quatre, six, sept, neuf, dix, onze, douze, treize et « perquise liquide quatre », alors : « 1°/ qu'en s'abstenant de motiver sa décision s'agissant des scellés perquise stup

66, rue de Sotteville à Rouen (Seine-Maritime), 3) la société PME assurances, dont le siège social est 58, avenue général deaulle à Foix (Ariège), 4) la Société des transports urbains de Cannes (STUC

X..., salarié de la STPB Y..., a été licencié pour motif économique en mai 1998 ; que, faisant valoir qu'il n'avait pas été rempli de ses droits à congés payés pour la période de référence 1997-1998, il

[K] SAS, Centre couronnais de Maintenance (CCM), Sterna, Ardea, société des transports de la Bassée (STB), Gael Centre, Ile de France Transport (SIFTRA), Morentaise de Maintenance (S2M), Gael, Gael Rhône

Y... en paiement de loyers impayés et a appelé en cause la société Stib ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société du train universel de Longwy (STUL), dont le siège est ..., en cassation

Z... avait continué à représenter le Groupe Staub en dépit du rachat de trois autres sociétés dont l'activité était directement concurrentielle à celle de la société Lafond, ce qui constituait une violation

l'identité exacte du dirigeant de la société qui a conclu le contrat de prêt à usage à l'origine de la remise ; que l'affirmation selon laquelle la société UTA a ignoré le nom du président de la société STEB

enregistrée sous le numéro 469 043 A, a consenti la licence exclusive de ces deux marques à la société Philips Electronique Grand Public (société PEGP) qui fabrique et commercialise sous la référence STU

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt critiqué (Dijon, 15 décembre 1992), qu'en règlement de marchandises livrées à la société Textiles bourguignons (la STB

n'a pas donné de base légale à sa décision ; alors, enfin, que la cour d'appel justifie sa décision en ce que le prétendu règlement intérieur appliqué par l'employeur lui était imposé par la société STAB