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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00648
11 juin 2025
l'ordinateur, vous avez avec votre amie fouillé les locaux (y compris les chambres) en mode « perquisition » tout en me bousculant, et en proférant menaces et insultes diverses (tu n'es qu'un voleur, un suceur
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300628
16 septembre 2021
ont été réalisés par la société DSS maçonnerie, assurée auprès des souscripteurs du Lloyd's de Londres, le montage de la structure bois par la société Le Bois de bout 22, la couverture par la société Sucher
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00711
3 mai 2018
X... avait en juillet 2006 transformé la moto-pompe de son bateau en suceuse et sorti de l'eau des canons, des pistolets d'époque et des plats en étain et qu'à la fin des fouilles qui avaient duré deux
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915
3 novembre 2020
Au Moyen Age les gueux, histoire de conjurer le mauvais sort, d'éloigner les vampires suceurs de sang, clouaient sur la porte de leur grange une chauve souris.
61372638cd58014677423de8
18 mars 2003
l'intervention le réservoir avait été vidé de son contenu (4 mètres cube de brome), que dans la mesure où le fond du réservoir n'était pas équipé d'un orifice de vidange et le retrait du brome par pompe suceuse
comm
6079d36c9ba5988459c5919f
10 juillet 1978
EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 18 OCTOBRE 1976), QUE PAR ACTE DATE DU 31 OCTOBRE 1969, DEPUYPER S'EST PORTE CAUTION SOLIDAIRE D'UNE DETTE DE SUCHIER
6079d67d9ba5988459c5b747
7 novembre 1973
GRAINEX, ACHETA EN DECEMBRE 1962 MILLE TONNES D ORGE DE SYRIE A NAKAD TRABOULSI, NEGOCIANT A BEYROUTH ; QUE LA MARCHANDISE DEVAIT ETRE DECHARGEE A MARSEILLE, AUX SILOS DE LA MADRAGUE, GRACE AUX "SUCEUSES
civ2
60794bdb9ba5988459c4411c
29 mai 1979
LES ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME (AUX DUCS DE NEMOURS) REPRESENTANT LA (GENERALITE) DU CAPITAL SOCIAL ; QUE SUCHER X... ET SIMON X...
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00463
14 mai 2013
assimilable au groupe suceur décrit, mais non revendiqué, dans le brevet Bobst, groupe suceur dont le détecteur 30 de ce même brevet constituait l'un des organes, ni aucun moteur, associé à ce groupe
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02183
12 décembre 2013
contrat de professionnalisation, d'avoir, au cours d'une dispute survenue en dehors des heures et du lieu de travail, reproché à l'une de ses collègues, appartenant à la même génération, d'être " la suceuse
61372364cd580146774092e0
13 juillet 1999
X..., liquidateur de la société à responsabilité limitée Suche et Y..., demeurant ..., 2 / de l'AGS CGEA de Marseille, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
607940bb9ba5988459c3d946
21 janvier 1965
CAIL ET LE SUCUR.
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00753
9 juillet 2013
qu'au prétexte d'écarter une «lecture littérale erronée» de cet engagement et de restaurer la commune intention des parties, la cour d'appel a énoncé que « la date du paiement de l'acompte» ("payment of such
6079d3679ba5988459c59060
4 novembre 1987
Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Allstar Verbrauchsgter et C° KG (société Allstar), titulaire de deux brevets relatifs à un suceur pour aspirateur, l'un demandé le 24 mai 1971 sous le n°
613720becd580146773ee062
19 juillet 1988
d'accomplir son devoir électoral en dehors de son horaire de travail, le jugement attaqué, qui n'a pas satisfait à son devoir d'interprétation de la loi, a privé de base légale la condamnation de la Such
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10159
21 juin 2016
If such Executive is no longer employed by Luxco or any of its Subsidiaries as a result of (i) such Executive's termination by Luxco or any of its Subsidiaries other than for Just cause or (ii) such [.
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01203
29 novembre 2011
terminate the development program of Trimegestone + 17 Beta E2 Products (sic) or Trimegestone + Premarin Products (sic), as applicable, or to terminate this Agreement (sic), if both Products (sic) present such
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18 novembre 1974
FAIRE APPLICATION DE CES ACCORDS ; QUE, RAPPELANT QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS LA CESSION D'ACTIONS, POUR DEVENIR DEFINITIVE, DOIT ETRE AGREEE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION SIMON ET SUCHER
6079a8949ba5988459c4e041
10 juillet 1969
EST CHEF DRAGUEUR, FAISANT FONCTION DE PATRON SANS BREVET DE LA DRAGUE SUCEUSE ATLANTIQUE, QUI EST ENTREE EN COLLISION LE 3 AOUT 1966, DANS LE GOLFE DE FOS AVEC LE CARGO BOUDJMEL ; QUE SI, AUX TERMES
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339
17 mars 2021
À titre d'exemple : «'négro' » adressé à un collaborateur de couleur, «'grosse vache'» vis-à-vis d'une femme enceinte, «'suceuses de bites'» pour qualifier des stagiaires féminines, des remarques déplacées
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