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31 résultats pour « Suchu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00648

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

l'ordinateur, vous avez avec votre amie fouillé les locaux (y compris les chambres) en mode « perquisition » tout en me bousculant, et en proférant menaces et insultes diverses (tu n'es qu'un voleur, un suceur

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300628

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

ont été réalisés par la société DSS maçonnerie, assurée auprès des souscripteurs du Lloyd's de Londres, le montage de la structure bois par la société Le Bois de bout 22, la couverture par la société Sucher

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00711

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... avait en juillet 2006 transformé la moto-pompe de son bateau en suceuse et sorti de l'eau des canons, des pistolets d'époque et des plats en étain et qu'à la fin des fouilles qui avaient duré deux

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Au Moyen Age les gueux, histoire de conjurer le mauvais sort, d'éloigner les vampires suceurs de sang, clouaient sur la porte de leur grange une chauve souris.

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423de8

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

l'intervention le réservoir avait été vidé de son contenu (4 mètres cube de brome), que dans la mesure où le fond du réservoir n'était pas équipé d'un orifice de vidange et le retrait du brome par pompe suceuse

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CC

comm

6079d36c9ba5988459c5919f

Cassation

10 juillet 1978

10 juillet 1978

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 18 OCTOBRE 1976), QUE PAR ACTE DATE DU 31 OCTOBRE 1969, DEPUYPER S'EST PORTE CAUTION SOLIDAIRE D'UNE DETTE DE SUCHIER

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comm

6079d67d9ba5988459c5b747

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

GRAINEX, ACHETA EN DECEMBRE 1962 MILLE TONNES D ORGE DE SYRIE A NAKAD TRABOULSI, NEGOCIANT A BEYROUTH ; QUE LA MARCHANDISE DEVAIT ETRE DECHARGEE A MARSEILLE, AUX SILOS DE LA MADRAGUE, GRACE AUX "SUCEUSES

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civ2

60794bdb9ba5988459c4411c

Cassation

29 mai 1979

29 mai 1979

LES ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME (AUX DUCS DE NEMOURS) REPRESENTANT LA (GENERALITE) DU CAPITAL SOCIAL ; QUE SUCHER X... ET SIMON X...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00463

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

assimilable au groupe suceur décrit, mais non revendiqué, dans le brevet Bobst, groupe suceur dont le détecteur 30 de ce même brevet constituait l'un des organes, ni aucun moteur, associé à ce groupe

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02183

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

contrat de professionnalisation, d'avoir, au cours d'une dispute survenue en dehors des heures et du lieu de travail, reproché à l'une de ses collègues, appartenant à la même génération, d'être " la suceuse

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soc

61372364cd580146774092e0

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

X..., liquidateur de la société à responsabilité limitée Suche et Y..., demeurant ..., 2 / de l'AGS CGEA de Marseille, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

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civ2

607940bb9ba5988459c3d946

Cassation

21 janvier 1965

21 janvier 1965

CAIL ET LE SUCUR.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00753

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

qu'au prétexte d'écarter une «lecture littérale erronée» de cet engagement et de restaurer la commune intention des parties, la cour d'appel a énoncé que « la date du paiement de l'acompte» ("payment of such

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comm

6079d3679ba5988459c59060

Cassation

4 novembre 1987

4 novembre 1987

Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Allstar Verbrauchsgter et C° KG (société Allstar), titulaire de deux brevets relatifs à un suceur pour aspirateur, l'un demandé le 24 mai 1971 sous le n°

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soc

613720becd580146773ee062

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

d'accomplir son devoir électoral en dehors de son horaire de travail, le jugement attaqué, qui n'a pas satisfait à son devoir d'interprétation de la loi, a privé de base légale la condamnation de la Such

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10159

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

If such Executive is no longer employed by Luxco or any of its Subsidiaries as a result of (i) such Executive's termination by Luxco or any of its Subsidiaries other than for Just cause or (ii) such [.

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ECLI:FR:CCASS:2011:CO01203

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

terminate the development program of Trimegestone + 17 Beta E2 Products (sic) or Trimegestone + Premarin Products (sic), as applicable, or to terminate this Agreement (sic), if both Products (sic) present such

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comm

6079d67e9ba5988459c5b88b

Cassation

18 novembre 1974

18 novembre 1974

FAIRE APPLICATION DE CES ACCORDS ; QUE, RAPPELANT QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS LA CESSION D'ACTIONS, POUR DEVENIR DEFINITIVE, DOIT ETRE AGREEE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION SIMON ET SUCHER

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cr

6079a8949ba5988459c4e041

Cassation

10 juillet 1969

10 juillet 1969

EST CHEF DRAGUEUR, FAISANT FONCTION DE PATRON SANS BREVET DE LA DRAGUE SUCEUSE ATLANTIQUE, QUI EST ENTREE EN COLLISION LE 3 AOUT 1966, DANS LE GOLFE DE FOS AVEC LE CARGO BOUDJMEL ; QUE SI, AUX TERMES

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

À titre d'exemple : «'négro' » adressé à un collaborateur de couleur, «'grosse vache'» vis-à-vis d'une femme enceinte, «'suceuses de bites'» pour qualifier des stagiaires féminines, des remarques déplacées

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