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10 résultats pour « Teelokee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Marie X

6079a87c9ba5988459c4d7a5

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

l'arrêt attaqué que le 19 novembre 1999 un officier de police judiciaire a ouvert d'initiative une enquête préliminaire sur les circonstances dans lesquelles Jean-Marie X..., président de la société Tellos

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00484

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

(les actionnaires de la société Telog) ont, en présence des sociétés Telog, CA Multimédia et Conseil Audit Finance, souscrit l'engagement irrévocable de céder leurs actions de la société Telog à la société

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110024

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Jean-David X... et la société TELLOS de leur demande tendant à voir dire que la société TELLOS avait valablement adhéré au régime de prévoyance complémentaire des cadres proposé par l'institution BTP-PREVOYANCE

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00274

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 20 décembre 2018), le 18 août 2009, la société Tellos, agissant en qualité de mandataire de la société Nouvelle SMTPF (la société SMTPF), a conclu avec la société Ellipse informatique

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civ3

6079436f9ba5988459c4254f

Cassation

14 juin 1977

14 juin 1977

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUIVANT MARCHE DU 25 JANVIER 1969, SOLAZ A CONSTRUIT UN IMMEUBLE POUR LE COMPTE DE TELLO, QUI, EN

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00183

Cassation

29 janvier 2008

29 janvier 2008

la société Nord France Boutonnat, ont cédé la totalité des parts qu'elles détenaient dans le capital de la société en nom collectif Nouvelle Lorraine TP (la SNLTP) à la société JLD Holding, devenue Tellos

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00101

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Guillaume X... que « sont présents ou représentés : la société TELLOS SAS représentée par M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00348

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

Monsieur Virgile X... et l'Association SMEC Tennis ; AUX MOTIFS QUE " En date du 02 juillet 2007, l'association SMEC Tennis a conclu un contrat intitulé " convention de partenariat " avec la SARL Teloon

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CC

civ3

613723b1cd5801467740cfd2

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Joseph C..., demeurant 89, cité des Telots, 71400 Saint-Fargeot, 4 / M.

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CC

cr

613726a5cd580146774275a2

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

société SETA à compter du 1er juillet 1993, et jusqu'en janvier 2001 date de sa démission ; que sur les registres de l'entreprise, il apparaît selon les années comme "employé de magasin", ou "responsable tello

Source officielle