, société civile, dont le siège est Espace des Templiers, [Adresse 4], défenderesse à la cassation.

Y... et de la SCI Les Templiers, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'intérêt collectif agricole Cellier des templiers, dont le siège est route du Mas Reig à Banyuls-sur-Mer

que prorata temporis sur la base d'une certaine période de travail à temps partiel, faute d'avoir tenu compte de la circonstance que le fait même du passage à temps partiel et toute la période d'exercice

Yvelines, dont le siège social est à Buloyer (Yvelines), Magny Les Hameaux, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1988 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre), au profit de la société TEMPLIERS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriété Les Templiers, dont le siège social est ...

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 décembre 2006) que la SARL Matz frères (la société Matz) a réalisé au profit de la SAS Le Carré des Templiers

en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence "Les Templiers", à 95120 Ermont, pris en

de licenciement, quand le mois de novembre, à le supposer assimilable à un temps de travail effectif, n'était pas un mois entier de travail, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; 3°/

Z..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la SCI Bagalam et de la société les Templiers, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme B..., les conclusions de M.

(BNP), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1°/ de l'Association foncière urbaine libre des Templiers

sur le défaut d'intérêt à agir de la société Galian Assurances : Le premier juge a estimé qu'aucune preuve n'étant rapportée d'un paiement effectif par la société Galian Assurances à l'agence des Templiers

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement interproducteurs Collioure et Banyuls (GICB), venant aux droits de la société Cellier des Templiers

du temps de présence sur l'année.

D'après l'acte coutumier du 6 novembre 2015, l'enfant a été adopté par [J] [K], sa tante maternelle, a intégré la clan Tiatik de la tribu de Temala et a pris les prénom et nom [P] [K]. 3.

70 % au regard de la performance individuelle, celle-ci étant évaluée avec un indicateur financier, un indicateur qualitatif et un indicateur managérial'', de sorte qu'elle s'acquérait au prorata du temps

son existence et de son étendue ; que la société D2I avait admis en l'espèce l'existence d'un usage tendant au paiement d'une prime de 13e mois mais soutenait que celle-ci était limitée, au prorata temporis

, selon le moyen, que le bénéfice de la prime de treizième mois est réservé au seul personnel présent dans l'entreprise à la date de la mise en paiement de cet avantage ; que le droit à un prorata temporis