la marque déposée, à savoir un bloc ou brique ayant une forme parallélépipédique et présentant certaines caractéristiques de structure parmi lesquelles se trouve la forme cylindrique des bosses ou tenons

X..., qui se trouvait dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 1989 en compagnie d'amis à la fête de l'Isle-de-Noé, a été pris à partie par un autre participant, le nommé José Z..., qui, porteur d'un tesson

l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Swestalh la somme de 36 173 francs et celle de 161 329 francs alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résulte de la facture établie par la société Tessou

débouter de leur demande subsidiaire tendant à ordonner la distraction des deux immeubles sis à [Localité 2], alors, selon le moyen, que l'arrêt du 4 octobre 1996 de la cour des assises criminelles du Tessin

premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu qu'au cours d'un match de football entre l'équipe des communes de Marignier et de Seynod, un spectateur a fait irruption sur le terrain où, avec un tesson

mu par un sentiment de jalousie, il en a été l'initiateur et a commis les violences les plus caractérisées (utilisation d'une façade d'autoradio pour frapper la victime à la tête, utilisation d'un tesson

leur appartenant, a fait l'objet d'une prescription acquisitive et de rejeter l'ensemble de ses demandes, alors « que la possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit que nous tenons

le siège est à Annemasse (Haute-Savoie), ..., zone industrielle du Mont Blanc, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société Tessor

X..., le président de l'URDLA lui faisait un grand nombre de reproches et concluait : "Nous tenons surtout à te redire, plus formellement cette fois, que notre collaboration réciproque ne peut se comprendre

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kirbi qui fabrique des jeux de construction Légo, constitués de briques assemblables entre elles au moyen de tenons

fatigue ; que cette rupture de tenon a entraîné la perte de l'élément de ruban qu'il était chargé d'immobiliser avec trois autres tenons ; que les examens de laboratoire ont fait apparaître des hétérogénéités

5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse régionale des institutions familiales ouvrières, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société L'Estourbeillon, Quémeneur, Tesson

Y... deux couronnes céramique sur pivot et perforé la racine au niveau du tiers coronaire, lors de la réalisation du tenon sur une des incisives ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé, M.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Réseau transports d'électricité-TESO

B... écrivait à Me A... en précisant : " nous tenons à vous rappeler que c'est à la demande du " Temps retrouvé ", en la personne d'Antoine X..., que nous avons entamé cette procédure, Lignature n'ayant

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, que le 8 avril 2017, Mme X... a été conduite, par des fonctionnaires de police, au centre hospitalier Tenon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tesson informatique, dont le siège est

consommation et de la répression des fraudes de la Seine-Saint-Denis, sous le timbre juridique de la société Darty, Frances, ès qualités, conteste les faits reprochés à la société et s'exprime ainsi : "Nous tenons