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205 résultats pour « Thierry BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426cc8

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

X... figurait en vertu du pouvoir du 2 janvier 2001 susvisé, de Thierry X... en février 2002 (sic) ; - de l'utilisation par Thierry X... pour opérer les prélèvements, de deux nouveaux chéquiers, l'un

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CC

cr

édure suiviec/Thierry X

61372695cd58014677426c51

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry

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CC

soc

613721adcd580146773f5f25

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

.., demeurant, 15 résidence les Grèves, Gland à Château-Thierry (Aisne), 3°) Mme Agnès Y..., demeurant ...

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CC

civ2

613721dacd580146773f81fd

Cassation

26 mars 1993

26 mars 1993

selon l'article L. 1316, aliéna 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

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CC

civ2

61372681cd58014677426161

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Thierry X..., demeurant ...

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CC

cr

61372639cd58014677423e74

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

victime, grièvement brûlée et atteinte de multiples fractures et lésions traumatiques, était hospitalisée sous assistance respiratoire ; que le docteur Claude Z..., médecin légiste, mentionnait que Thierry

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CC

civ2

6137229fcd580146773ff3d0

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Bonnet, conseiller référendaire, les conclusions de M.

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CC

civ2

61372278cd580146773fd5f7

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

Thierry X..., demeurant ...

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CC

civ2

613721a5cd580146773f5938

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Thierry X..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit : 1°/ de M.

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CC

civ2

61372682cd58014677426205

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

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civ2

61372274cd580146773fd379

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

Robert Y..., demeurant 18, rue JB Thierry Z... à Nancy (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1995 par le tribunal d'instance de Toul, en matière électorale, au profit de M

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civ2

613720dbcd580146773eefc0

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Thierry Y... fait grief au jugement d'avoir, sur le recours de Mme Françoise Y... et l'intervention de M. X...

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civ2

613721a5cd580146773f5937

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Thierry X..., demeurant lieudit "Trelan" à Saint-Front-Sur-Lemance (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit de : 1°

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civ1

61372212cd580146773f9fd3

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

légal, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au profit : 1 ) de la Société civile du château Saint-Bonnet

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civ2

613720fecd580146773f01b4

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

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civ2

61372307cd580146774048b1

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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civ2

613722f6cd58014677403c9e

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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cr

61372698cd58014677426dd5

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Thierry, - A... Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

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civ2

6137222ecd580146773fadfd

Cassation

28 mars 1994

28 mars 1994

Thierry X..., détenu à la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges), 3 / de Mme Marie-Angèle Y..., née X..., demeurant La Bolle, route d'Epinal à Saint-Dié (Vosges), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

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civ2

61372107cd580146773f067f

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Thierry X..., demeurant ..., Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre

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