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112 résultats pour « Thierry LAUTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372526cd5801467741b60a

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Justice à PARIS, le trois mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

Source officielle
CC

civ2

61372681cd58014677426161

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Thierry X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00729

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils pour M. X....

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f36f

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

vingt-cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00373

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Thierry et M. X...

Source officielle
CC

civ1

61372184cd580146773f470b

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Thierry X..., demeurant ... à Corneille Del Vercol (Pyrénées-Orientales), 2°) l'Association Loisirs et Vacances de la Jeunesse (LVJ), dont le siège est 4-6, rue de Château Landon à Paris (10e), prise

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff140

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613722b7cd58014677400896

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry Z

613725b4cd5801467741fec1

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Justice à PARIS, le cinq juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ac

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

PARIS, le vingt-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

Source officielle
CC

civ1

613722edcd580146774034e9

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310221

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Thierry Y..., domicilié [...]                                   , 4°/ à Mme Florence Y..., épouse A..., domiciliée [...]                                    , 5°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

61372154cd580146773f2e29

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Thierry, rapporteur ; MM. Y..., B..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers ; M. Savatier, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f155d

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

6137222ccd580146773fad11

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd58014677402387

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbdda

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

6137227fcd580146773fdb0e

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Thierry, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff60f

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Thierry, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ3

6137234ecd580146774080f0

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Villien, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la SCI Thiérar investissement, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle

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