A... non coupable d'homicide involontaire sur la personne de Thierry Y... et a, en conséquence, débouté Jacqueline X..., veuve Y..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice

Roland -Y...

Z... n'ont pas confirmé les éléments dénoncés dans la plainte concernant la nudité tant de Thierry Y... que des enfants lors du "jeu des piqûres", les faits rapportés ne présentant aucune connotation

Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 14 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Roland Y..., des chefs de faux en écriture

Y..., Romuald Z..., Jean-Pierre B..., gardiens de la paix, personnes dépositaires de l'autorité publique, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, en les insultant en ces termes

Roland, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 26 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs

Thierry, - A... Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 1997, qui, sur le fondement de l'article 91 du Code de procédure pénale, l'a condamné à des dommages-intérêts

Roland X..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 15 février 2017 par le premier président de la cour d'appel de Papeete, dans le litige l'opposant à M.

Roland Hermann, - Mme Sylviane Delhomme, - Mme Marie-Christine Faure, - M. Philippe Elek, - M. Jean-François Leroy, - M. Roland Bulabois, - M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Thierry Y...et Roland F... que la société Sud investissement a vainement tenté d'intimider ; qu'en retenant qu'il n'est pas démontré par M.

Thierry, - E...

Roland, Thierry et Jean-Loup Y... de La Saulx et la société COGEPREC marine (la société COGEPREC et les consorts Y... de La Saulx) en nullité des opérations de transformation en société à responsabilité

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAND

Roland X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de M.