CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

385 résultats pour « Thomas Soulard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50341

Cassation

22 mars 2022

22 mars 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. [R] [X], les observations de la SCP Hemery, Thomas-Raquin, Le Guerer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50348

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50349

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50350

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51144

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50768

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51315

Cassation

9 novembre 2021

9 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51236

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50181

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50425

Cassation

5 avril 2022

5 avril 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 mars 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50342

Cassation

22 mars 2022

22 mars 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50107

Cassation

1 février 2022

1 février 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50411

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. U... N..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00622

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50246

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M. Y... J..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51145

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51005

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. [V] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51006

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 juin 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50766

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50916

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 juin 2021 où étaient présents M.

Source officielle

Page 1 sur 20

Suivant →