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6 résultats pour « Tiertio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372471cd58014677415878

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Tiberio Y..., a lui-même été gravement blessé ; qu'agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Arthur et Hélène, M.

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf33

Cassation

22 juin 1992

22 juin 1992

observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : MOSCATELLI Tiberio

Source officielle
CC

civ3

613722e4cd58014677402d9e

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Montpellier ; Condamne les consort Tiberti

Source officielle
CC

civ2

6137209ecd580146773ec7c5

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Tierno X..., alias : Ousmane Y.../Djalo Tchernio, sans domicile fixe, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137216ccd580146773f3a50

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Tibério F..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 25°/ M. Alain L..., demeurant ..., 26°/ M. Jean-Pierre XJ..., demeurant 3 A/102, rue de Lourdes à Creutzwald (Moselle), 27°/ M.

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b382

Cassation

30 novembre 1970

30 novembre 1970

DE SEMOULE A CHARGER A BARI SUR LE NAVIRE PONTINIA A DESTINATION DE BONE, ET LE 25 AVRIL 1962 UN SECOND AVENANT RELATIF A 8400 SACS DE LA MEME MARCHANDISE A CHARGER DANS LA MEME VILLE SUR LE NAVIRE TIGRITO

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