Sud conseil réalisation et Igap, qui avaient obtenu un permis de construire et accompli les démarches nécessaires au montage juridique d'une opération immobilière, ont transféré à la société Concept Timone

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° E 95-40.243, n° F 95-40.244 et n° H 95-40.245 formés par la société Timac, société anonyme

X..., d'avoir rejeté sa demande tendant à son inscription sur la liste électorale de la commune de Antogny-le-Tillac, alors que cet électeur aurait été domicilé dans cette commune ; Mais attendu qu'en

Gilles, demeurant Séligny à Autogny-le-Tillac, Sainte Maure de Touraine (Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Chinon, en matière électorale

secret professionnel étant un délit instantané, il était prescrit lors du dépôt de la plainte avec constitution de partie civile intervenu le 15 juillet 2003 ; que l'acte constitutif de la fondation Tizian

Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Timac, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.

Le 16 décembre 2021, la société CHR a assigné la société Titans en résolution du contrat pour inexécution et en paiement de diverses sommes au titre du matériel confié et de l'indemnité pénale.

syndic, demeurant à Saint-Quentin (Aisne), ..., 2°) de Monsieur Y..., syndic, demeurant à Peronne (Somme), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme ATELIERS TITAN

les chèques remis à Jean-Luc X... sur son propre compte bancaire ; les premières vérifications effectuées par les services de police confirmaient que les personnes mises en cause travaillaient à la Timone

suivent actuellement Helmut X... n'apportent pas d'éléments nouveaux à propos de la réalité de l'état de santé de l'intéressé par rapport aux constatations médicales lors de son hospitalisation à la Timone

contraire ; qu'en effet, il ressort de la procédure que depuis 1974, différents garde-pêche ont constaté, dans la rivière la Fure, l'existence de déversements de nature diverse comme l'oxyde de titane

Jean-Marc D..., domicilié CHU de la Timone, Le Manège, ..., LA COUR, en l'audience publique du 3 mars 1999, où étaient présents : M.

cours Albert 1er, 25 / le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Saskia III, 26 / le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Datcha, 27 / le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Tillia

Jean-Marc E..., domicilié CHU de la Timone, Le Manège, ..., 3 / de la Compagnie d'exploitation thermique (COMETHERM), société anonyme, dont le siège est Hermès Park, bâtiment B, ..., défendeurs à

GAEC du Chandelier, aux droits duquel est venue l'EARL du Chandelier, a acheté à la société Robot Milking Solutions (la société RMS), filiale de la société Groupe Punch technix, un robot de traite « Titan

X..., Y... et Z..., agents commerciaux de la société Timac qui a pour objet la fabrication et la commercialisation d'engrais et de produits de fertilisation destinés à l'agriculture, ont démissionné de

d'une part, qu'en s'abstenant de rechercher si les propos injurieux tenus par Mme A. à l'égard d'un fonctionnaire de police le 30 mai 1984 alors qu'elle était placée en garde à vue à l'hôpital de la Timone

. ; que, le 23 novembre 1998, son défenseur produisait une échocardiographie pratiquée à l'hôpital de La Timone le 20 novembre 1995 à 10 heures 30 sur un certain J..., supposé être Francis Z... ; que ce