Timothée, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 9 février 2000, qui, pour, recel de vol, falsification de chèques et usage, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement ;

Charles Y... coupable d'avoir participé à une association de malfaiteurs en vue de commettre des délits à la législation sur les stupéfiants ; " alors, d'une part, qu'il résulte des déclarations de Timothy

domiciliés [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2016 par la cour d'appel d'Angers (chambre A civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société La Timonière

Timothy, - X... Joseph, civilement responsable, - Y...

Timothée E..., domicilié [...]                      , 2°/ à M.

X..., salarié de la SNCF depuis le 22 janvier 1973, dont le contrat a été repris par la SNAT en 1990, stabilisé dans l'emploi de second maître timonier depuis le 1er janvier 1986 sur la ligne Dieppe-Newhaven

Timothy, John Z..., demeurant 96 Lakeside Drive, Monson - Mass 01057 (USA), 2°/ Mme C..., A...

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2003, qui a renvoyé Timothée

constitué en 1995 la société civile immobilière Tigama (la SCI) ; qu'en 1997, M. et Mme X... ont fait donation-partage de la nue-propriété de leurs parts à leurs trois enfants, Marie-Laure, Y... et Timothée

les pourvois n° G 05-17.507 et n° G 05-15.851 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Philippe X... est décédé le 29 mai 1997, laissant pour lui succéder ses deux fils Timothée

TIMOTEO, reconnu coupable des délits d'homicide et de blessures involontaires par conducteur d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation,

suivant : Donne acte à la société Fiedor du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre de la société Socotec et la société Avant propos ; Met hors de cause les société Getec et Timmotec

de retard ; "aux motifs que "Gabriel X... a obtenu, le 20 février 1968, un permis de construire pour la création d'une porcherie à Roquevaire ; qu'à la suite de plaintes déposées par ses voisins, Timothy

Timothy Y... produit pour sa part devant la cour d'appel l'attestation délivrée par Mme G. Z...

ECLATE") CONTENANT LE DEUXIEME TERME DU TITRE; QUE, REPROCHANT A LA SOCIETE D'EDITION ET DE PUBLICATIONS PERIODIQUES (LA SEPP) D'EDITER ET DE VENDRE TROIS PUBLICATIONS PORTANT LES TITRES OSCAR POCHE, TIMOTEO

N..., D'AVOIR condamné la société La Timonière à payer à M. et Mme F...

Timothy X..., son épouse Yasmin Y... et M.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET des pourvois formés par Mme [R] [I], épouse [U], la société Timhotel

l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (la caisse) a réclamé à Mme X..., prise en son nom personnel et en tant que représentante de ses trois enfants alors mineurs, Timothy

2010, ayant confirmé un jugement du tribunal pour enfants de Chartres du 15 juin 2009, lequel avait maintenu pour une durée d'un an, soit jusqu'au 14 juin 2010, le placement de leurs deux fils, Jan et Timothy