une race, une ethnie, une nation, une religion déterminées ; "aux motifs que le passage incriminé en page 79 du chapitre 18 intitulé "Le prix d'or d'un nez crochu" de la quatrième partie dénommée "Tintin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Tiktiner et cie, dont le siège est ...

par : - la société Hyteck, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2017, qui, dans la procédure suivie contre Mme Fanny X..., Mme Tiphanie

Mme [J] disposait d'un patrimoine apte à répondre à son engagement de caution, que le capital du prêt immobilier attaché à la maison d'habitation souscrit par la société civile immobilière Les pins de Titin

architectes Français, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la Laiterie coopérative d'Isigny-sur-Mer et de l'Union des coopératives laitières d'Isigny-sur-Mer, de Me Choucroy, avocat de la société Tisin

pourvoi formé par Mlle Sylviane X..., demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la SCP Tiphine

civile), au profit : 1 / de la Société d'exploitation des établissements Maty (SEEM), société à responsabilité limitée, dont le siège était précédemment ... et actuellement ..., 2 / de la société Tichit

X... suite aux dénonciations des jeunes filles ; que par ailleurs, les circonstances de la révélation des faits ainsi que les témoignages de Gilles A..., de Tiffany D..., de Johanna E... et de Tiphanie

Félix E..., demeurant ..., 9°) La société Touristique Tipei, société anonyme dont le siège social est à Touho (Nouvelle-Calédonie), RCS Nouméa 81 B, société en liquidation des biens, représentée par

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société IGA éditions, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Tinqin

X... à payer à Mme Y..., épouse Z..., la somme de 792 150,71 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de son préjudice économique, à Tiphaine Z... la somme de 55 600,79 euros en réparation de son

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SCEP AGRO PREMIERE, représentée par Mme TIPHAINE D..., ...

... et le 7e art ", que la reproduction dans " Tintin au pays du polar " et dans " Tintin à Baker Street " et dans " Y... et le 7e art " de la couverture de " Tintin au pays de l'or noir " porte atteinte

X... s'est pourvu le 21 août 1997 contre deux arrêts rendus les 13 mai 1993 et le 24 juin 1997 au profit de Mme Y..., agissant en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Tiphaine ; Attendu

l'imputation faite à X... dans l'article incriminé d'avoir "abattu" A..., se rapporte nécessairement à un homicide avec préméditation que le lecteur rapproche inévitablement de celui des moines de Tibhrine

Ils ont ordonné la démolition du chalet, l'enlèvement du tipi et de la caravane sous astreinte.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE NIMES, QUI A CONDAMNE TICHIT A ENLEVER DES PIERRES PAR LUI DEPOSEES SUR UN CHEMIN, D'UNE

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit l'action en nullité du contrat liant les parties irrecevable comme prescrite ; AUX MOTIFS QUE Tiahina Y... affirme

DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1964 QUE L'ARRET ATTAQUE INVOQUE L'ANTERIORITE DE MICKEY POCHE ET D'AUTRES PUBLICATIONS ENFANTINES (NON PRECISEES) AINSI QUE L'UTILISATION D'UN "ECLATE" DANS TINTIN