La société Deveaux fabrique des tissus. La société de droit indien Kapil Rayon Private Limited (la société Kapil Rayon) a pour activité la fabrication et l'exportation de tissus.

Boussac Tissés Teints, société anonyme, dont le siège est ..., et encore ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 octobre 1999, où étaient présents : M.

Y... et X...; Sur le premier moyen : Attendu que, la société TISA et M.

ayant pour fonction d'obliger le tissu à suivre un parcours sinueux à l'intérieur du guide, avec pour résultat, selon l'arrêt, d'éviter "dans l'opération de détordage les tensions élevées susceptibles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tissus fantaisie, dont le siège est à Tarare (Rhône), en cassation

société Exceltrade ; que la société Union ouvrière et commerciale rennaise (UOCR), centrale d'achat des magasins Eurodif, est intervenue volontairement à l'instance ; que cette société et la société Tissus

de 1960, la retraite Tiflex n'est versée aux salariés qui partent à la retraite que lorsqu'ils ont atteint l'âge de 65 ans ; qu'en l'espèce, M.

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1993 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile), au profit : 1 ) de la société Tis, dont le siège social est 2A Haaltert à Drichoek (Belgique

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2004), que la société Fiso a commercialisé des vêtements réalisés dans un tissu

et un échantillon de tissu qui se complètent pour illustrer un tissu d'ameublement (et sa fabrication) ; deux articles que cet ex-salarié devenu concurrent, déclarait avoir obtenus chacun d'une provenance

aucune marque ; que, par ailleurs, et en second lieu, "Challenger" résiste à l'attaque des acides même après trempage dans un bain concentré ; que, comme tous les tissus Klopman, Challenger a fait

de [Localité 73] de la société HPO, une capacité de production excédentaire du groupe SCA en produits TAD en Europe, la baisse du chiffre d'affaires, non chiffrée, du secteur d'activité ‘'consumer tissue

de la collection été 86 ; ce tissu était dans l'atelier pendant le mois de juillet 1985 pour la création des modèles, et, pendant cette période, vous aviez la responsabilité de l'usine et les clés de

Commission de Conciliation et d'Expertise douanière, dont seules les constatations matérielles et techniques lient la Cour, relève qu'il n'est pas contesté que le dessus est composé d'un morceau de tissu

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 novembre 1990) que la sociétéillier a vendu à la société Tritex du tissu qu'elle avait

l'arrêt attaqué (Lyon, 24 avril 2014), que par une lettre du 25 mai 2011, puis par une confirmation de commande du 14 juin 2011, la société Fernando Puatto (la société Puatto) a vendu des machines à tisser

et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation, (Metz, 23 février 1994), que la société Gewe, fabricant de tissus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tiflex, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai