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2 résultats pour « Titouan GOVEN »

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EXTRAIT

Article 12

—

Le canton n° 11 (Guichen) comprend les communes suivantes : Baulon, Bourg-des-Comptes, Bovel, Les Brulais, La Chapelle-Bouëxic, Comblessac, Goven, Guichen, Guignen, Lassy, Loutehel, Mernel, Saint-Séglin, Saint-Senoux, Val d'Anast.

Article 12

—

Jumper, SY Lido ; - du 19 avril 2011 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés SY Firkin, SY Maelis ; A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 14 décembre 2011 Art. 2, Art. 3 - du 19 mars 2012 susvisé, à l'article 2, pour la variété Titouan

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