X..., engagé le 5 mars 1990, en qualité de tourneur, par la société Sud-Est Electric auto, devenue la société Europe auto industrie, a été promu chef d'atelier, en novembre 1990, responsable des stocks

la cause et les parties devant les premiers juges pour liquidation du préjudice; "aux motifs que, sur l'action publique: que le 20 mai 2002 à 20h40 un accident de la circulation se produisait à Tournus

Y..., engagé le 4 juillet 1988 en qualité de tourneur sur métaux par M.

convient de rechercher l'existence à l'intérieur de la période retenue en conséquence de ce qui précède ; qu'il est ainsi à relever que Christian C..., embauché le 7 juillet 1969 en qualité de tourneur

Y..., tourneur à son service depuis le 9 juillet 1990 et ayant démissionné le 19 février 1991, avec préavis jusqu'au 21 mars, un rappel de salaire et congés payés afférents pour la période du 7 au 21 mars

limitée dont le siège est à Montélimar (Drôme), route de Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit de la commune de Tournon

Robert X..., demeurant quartier Saint- Vincent à Tournon (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit la Commune de Tournon

formé par le GFA Darnaud et fils, dont le siège est à Vion (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit de la commune de Tournon

Michel X..., demeurant à Tournon (Ardèche), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit de la commune de Tournon, prise en la

Michel Y..., demeurant à Tournon (Ardèche), ..., 2 / M.

Georges X..., d'octobre 2001 jusqu'au dépôt de bilan ; que, le 14 février 2002, la Fédération française de rugby informait le parquet de Paris que Top Loisirs proposait des billets pour les matchs de tournoi

Poullain, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Entreprise Tournaud, les conclusions de M.

avec un poignard long de 25 cm qu'il était allé prendre dans la voiture, voyant la nature que prenait la dispute ; "alors que la Cour qui constate que Alain X... n'est intervenu qu'en raison de la tournure

Transports Calberson, a été licencié pour faute grave par lettre du 10 juin 1985, à la suite de l'altercation l'ayant opposé au responsable de la délégation niçoise, au cours du repas de clôture d'un tournoi

C..., qui travaillait exclusivement en qualité de tourneur, à défaut d'être titulaire d'un "permis de pont" n'avait pas la responsabilité de la conduite de cette machine qui, en l'occurrence, était confiée

fait valoir que l'accident du 28 avril 1959 avait réduit à néant ses espoirs de promotion professionnelle et que, sans celui-ci, il pouvait prétendre à un salaire de 10 000 francs minimum en tant que tourneur

X... dans l'entreprise était celui de tourneur, l'arrêt a dénaturé des documents parfaitement clairs, en substance les pièces objectives et incontestables versées aux débats par le salarié, notamment l'ensemble

d'injure publique envers un citoyen chargé d'un service public pour relaxer le prévenu et débouter la partie civile ; "aux motifs adoptés des premiers juges que les articles litigieux, quoique d'une tournure