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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
Tristan alias Tristan K...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100904
30 septembre 2008
"Tristan fou" est le premier ballet paranoïaque basé sur le mythe éternel de l'amour jusque dans la mort. L'argument de Dali utilise les thèmes musicaux de Tristan et Iseult de Wagner.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01767
8 juin 2017
Z... pour le meurtre de Tristan A... ; qu'il n'est pas contesté par M. Z... qu'il a tiré à plusieurs reprises sur M.
civ2
61372340cd580146774075c8
4 février 1999
Tristan", a été licencié par l'Armement coopératif finistérien (l'ACF), au motif d'une absence d'initiative dans la maintenance et la prévention des installations mécaniques et électriques du navire dont
édure suiviec/M. Jeffrey X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03415
17 janvier 2018
information des chefs, d'une part, de corruption d'agents publics étrangers, visant notamment l'approbation, par le conseil d'administration de la société LNG Servicos, de la conclusion, avec la société Tristar
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03754
19 juin 2007
disposant d'une autonomie culturale, cette dernière notion signifiant que l'exploitation doit comporter des vignes et des bâtiments appropriés à la production du vin, disposant du matériel de vinification (chai
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00715
6 septembre 2016
et Sniw, en particulier par le courriel du 8 janvier 2008 par lequel le dirigeant de la société Sniw faisait part au dirigeant de la société US import export de ce qu'il avait appris avec un peu de tristesse
6137266fcd580146774258ac
3 mars 1999
X... et sa fille S... à Noël 1992, elle avait trouvé cette dernière particulièrement triste ; qu'elle lui avait posé des questions et que l'enfant lui avait révélé que son père lui avait fait subir des
6079a8cc9ba5988459c4efb0
16 mars 2004
. ; tout ses dossiers sont préparés par le groupe lobby juif, on sait bien ce qui se passe là-bas d'ici, il y a l'influence du lobby juif, c'est triste parce qu'ils sont en train de faire beaucoup de mal
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02433
31 octobre 2017
(Mayenne) où pourtant les témoignages sur les conditions de vie des chiens étaient tristement édifiants, et que, d'autre part, la période de prévention est limitée aux 22 et/ou 23 janvier 2013 ; qu'il
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02843
22 juin 2016
que les arguments développés en défense quant à la lecture qu'il conviendrait de faire de l'ordonnance de non conciliation et que l'on peut qualifier de P..., vient si besoin en était, illustrer la tristesse
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915
3 novembre 2020
A force de pratiquer la dialyse à la chaîne. En sur-facturant la carte vitale comme ont pu le constater des enquêteurs de l'inspection du travail.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02844
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898
11 juillet 2017
pied dans les bureaux ou imprimantes ou avoir adopté une quelconque attitude violente ou injurieuse à l'encontre des employées, même s'il avait pu hausser le ton ou éventuellement dire « ça me fait chier
M. B..., a également déposé plainte pour violencesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02487
2 novembre 2017
X... ne reculant devant aucune bassesse ; qu'entre le 16 juillet 2013 et le 20 juillet 2013, Mme A..., ainsi que ses fils, vont faire le triste constat que les trois façades de la rue jouxtant leur domicile
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01805
mètres environ permettant de traiter les rejets issus des processus industriels de fabrication ; que cette lagune comprenait un système d'aération forcée composé de quatre aérateurs de fond de type « Triton
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