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16 résultats pour « Tristan CHAIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Tristan alias Tristan K...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100904

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

"Tristan fou" est le premier ballet paranoïaque basé sur le mythe éternel de l'amour jusque dans la mort. L'argument de Dali utilise les thèmes musicaux de Tristan et Iseult de Wagner.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01767

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Z... pour le meurtre de Tristan A... ; qu'il n'est pas contesté par M. Z... qu'il a tiré à plusieurs reprises sur M.

Source officielle
CC

civ2

61372340cd580146774075c8

Cassation

4 février 1999

4 février 1999

Tristan", a été licencié par l'Armement coopératif finistérien (l'ACF), au motif d'une absence d'initiative dans la maintenance et la prévention des installations mécaniques et électriques du navire dont

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cr

édure suiviec/M. Jeffrey X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03415

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

information des chefs, d'une part, de corruption d'agents publics étrangers, visant notamment l'approbation, par le conseil d'administration de la société LNG Servicos, de la conclusion, avec la société Tristar

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03754

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

disposant d'une autonomie culturale, cette dernière notion signifiant que l'exploitation doit comporter des vignes et des bâtiments appropriés à la production du vin, disposant du matériel de vinification (chai

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00715

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

et Sniw, en particulier par le courriel du 8 janvier 2008 par lequel le dirigeant de la société Sniw faisait part au dirigeant de la société US import export de ce qu'il avait appris avec un peu de tristesse

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cr

6137266fcd580146774258ac

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

X... et sa fille S... à Noël 1992, elle avait trouvé cette dernière particulièrement triste ; qu'elle lui avait posé des questions et que l'enfant lui avait révélé que son père lui avait fait subir des

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cr

6079a8cc9ba5988459c4efb0

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

. ; tout ses dossiers sont préparés par le groupe lobby juif, on sait bien ce qui se passe là-bas d'ici, il y a l'influence du lobby juif, c'est triste parce qu'ils sont en train de faire beaucoup de mal

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02433

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

(Mayenne) où pourtant les témoignages sur les conditions de vie des chiens étaient tristement édifiants, et que, d'autre part, la période de prévention est limitée aux 22 et/ou 23 janvier 2013 ; qu'il

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02843

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

que les arguments développés en défense quant à la lecture qu'il conviendrait de faire de l'ordonnance de non conciliation et que l'on peut qualifier de P..., vient si besoin en était, illustrer la tristesse

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

A force de pratiquer la dialyse à la chaîne. En sur-facturant la carte vitale comme ont pu le constater des enquêteurs de l'inspection du travail.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02844

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

que les arguments développés en défense quant à la lecture qu'il conviendrait de faire de l'ordonnance de non conciliation et que l'on peut qualifier de P..., vient si besoin en était, illustrer la tristesse

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

pied dans les bureaux ou imprimantes ou avoir adopté une quelconque attitude violente ou injurieuse à l'encontre des employées, même s'il avait pu hausser le ton ou éventuellement dire « ça me fait chier

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cr

M. B..., a également déposé plainte pour violencesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02487

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

X... ne reculant devant aucune bassesse ; qu'entre le 16 juillet 2013 et le 20 juillet 2013, Mme A..., ainsi que ses fils, vont faire le triste constat que les trois façades de la rue jouxtant leur domicile

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01805

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

mètres environ permettant de traiter les rejets issus des processus industriels de fabrication ; que cette lagune comprenait un système d'aération forcée composé de quatre aérateurs de fond de type « Triton

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