Arken ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 145 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société Trouillard

dont le siège est ..., 4 / de la société Constructions métalliques Robichon, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la compagnie Assurances générales de France, assureur de la société Trouillard

adoptés que Jean-Paul Z... était, ainsi qu'il résulte de ses propres déclarations et de l'organigramme de la société, directeur technique, responsable du département préfabrication de la société Trouillard

R 26-1° DU CODE DE LA ROUTE, ET LES ARTICLES 1382 ET 1384, ALINEA 1 ER, DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION, DANS UNE INTERSECTION, TROUILLARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trouillard, dont le siège social est sis à Nantes (Loire-Atlantique

est sis ..., "Les Miroirs" à Courbevoie (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section B), au profit de : 1°) la société Trouillard

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trouillard, dont le siège social est sis à Nantes (Loire-Atlantique), ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme TROUILLARD, dont le siège social est à Nantes (Loire-atlantique), ...

renouvelée et enregistrée sous le n° 1 342 645, pour désigner en classe 33 ter "vins, vins mouseux et vins de provenance française, à savoir Champagne", a poursuivi judiciairement la société Champagne Trouillard

PROCEDURE PENALE, POUR DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR, DIRECTEUR DE LA SOCIETE ANONYME TROUILLARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Trouillard, dont le siège est ... le Lou du X... à Nantes

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes du Mans (section commerce), au profit de la société Trouillard point P, société anonyme, dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guillouzo Trouillard, dont le siège social est à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme RAIMBAULT TROUILLARD, dont le siège social est ...

X..., engagé le 20 novembre 1995 par la société Trouillard, a, le 7 juillet 2000, été victime d'un accident du travail alors qu'il occupait la fonction de cariste magasinier ; qu'il a été déclaré par le

Z..., de la SCP Riché-Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Trouillard, les conclusions de M.

selon l'arrêt confirmatif attaqué que Villain mit à la disposition de Bourdin, pour effectuer un travail sur un chantier de la Société Wanner Isofi dont ils étaient les préposés, l'automobile que Trouillard

Greffier, épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Trouillard