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11 résultats pour « Valentin ESCALE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794bd39ba5988459c4401e

Cassation

24 janvier 1979

24 janvier 1979

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE 1351 DU CODE CIVIL ET L 397 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE VALENTIN, BLESSE DANS UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT GUYONNET, ASSURE A LA COMPAGNIE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300300

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

ci-après annexé, pris en sa première branche : Attendu qu'ayant relevé, d'une part, qu'en vertu de l'article 1165 du code civil, Mme X... ne pouvait contester les conditions dans lesquelles les SCI Valentin

Source officielle
CC

civ3

61372366cd58014677409429

Cassation

22 mars 2000

22 mars 2000

1 / de la société Constructions bâtiment immobilier (CBI), 2 / de la Mutuelle du Mans assurances Iard, 3 / de la Caisse maladie régionale FC, dont le siège est quartier de l'Europe, école Valentin

Source officielle
CC

civ2

60794cff9ba5988459c47bac

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Donne acte à Mme X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes, M.

Source officielle
CC

civ3

6137265fcd580146774250a7

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

au profit : 1 / de Mme Joséphine A... épouse D..., demeurant ..., 2 / de Mme Huguette D... épouse Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie A... épouse B..., demeurant ... (5e), 4 / de Mme Valentine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00484

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

d'Avesnes-sur-Helpe ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Valenciennes

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c26c

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Valentin F..., demeurant ... à Pitre, 7 / M. Aubin XT..., demeurant ... à Pitre, 8 / M. Wilfrid G..., demeurant ... à Pitre, 9 / M. André H..., demeurant ..., 10 / M.

Source officielle
CC

civ1

6079433a9ba5988459c41abe

Cassation

16 avril 1975

16 avril 1975

DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 5 MARS 1968, VERS 20H 32, HEURE LOCALE, UN AVION DE LA COMPAGNIE AIR FRANCE QUI EFFECTUAIT UN VOL REGULIER DE SANTIAGO DU CHILI A PARIS ET QUI DEVAIT FAIRE ESCALE

Source officielle
CC

soc

613722e0cd580146774029b8

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Guy Y..., demeurant immeuble Le Valentini, escalier B, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00502

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

Nous vous rappelons que vous ne devez-vous rendre au premier étage, puisque l'accès doit se faire par un escalier ce qui est proscrit par l'avis de la médecine du travail.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10276

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

de 200.000,00 € en réparation de quatre infractions consistant pour l'intéressé d'avoir démarché la société UNI-X Corporation au Japon, d'autres clients en Chine et au Japon et la société CASCINE E-VALENTINA

Source officielle