Codes de loi français
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39 résultats pour « Victoire Brevan »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
PARTICIPANT À L'EXPÉRIMENTATION DU CHOIX ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Bordeaux 0240015L Collège Plaisance Lanouaille Bordeaux 0241041B Collège Alcide Dusolier Nontron Créteil 0941603G Collège Janusz Korczak Limeil-Brévannes
Article 1
intérieure, sont désignées grand événement les commémorations du 80e anniversaire du débarquement, organisées du 5 au 7 juin 2024 par le groupement d'intérêt public " Mission du 80e anniversaire des débarquements, de la Libération de la France et de la Victoire
Article 3
Le canton n° 2 (Authume) comprend les communes suivantes : Amange, Archelange, Audelange, Authume, Auxange, Baverans, Biarne, Brans, Brevans, Champagney, Châtenois, Chevigny, Dammartin-Marpain, Eclans-Nenon, Falletans, Frasne-les-Meulières, Gendrey, Gredisans
Article 1
acquisitions commune à l'Etablissement public du château de Fontainebleau, aux musées nationaux du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, des musées de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires
Article 4
de l'ensemble des pièces justificatives, avant le 7 avril 2017 à minuit, soit : - par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM- CM 8000 kW, 4, rue de la Victoire
Article 4
accompagné de l'ensemble des pièces justificatives, avant le 18 mai 2018 à minuit : - soit par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM- CM 8 000 kW, 4, rue de la Victoire
Article 4
accompagné de l'ensemble des pièces justificatives, avant le 17 juin 2019 à minuit : - soit par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM-CM 8 000 kW, 4, rue de la Victoire
Article 4
accompagné de l'ensemble des pièces justificatives, avant le 17 juin 2020 à midi : - soit par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM - CM 8000 kW, 4, rue de la Victoire
Article 4
pièces justificatives, avant le 18 juin 2021, 12 heures (heure de Paris) : - soit par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM- CM 8 000 kW, 4, rue de la Victoire
Article ANNEXE 3
Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire. Avenue de la Victoire jusqu'à la rue Paul-Vaillant-Couturier. Rue Paul-Vaillant-Couturier jusqu'à la rue du Noyer-Grenot. Rue du Noyer-Grenot jusqu'à la rue Pierre-Corneille.
Article 4
de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex Meurthe-et-Moselle 1, rue Préfet-Claude-Erignac, 54016 Nancy Cedex Vosges 1, place Foch, 88026 Epinal Cedex Haute-Marne 89, rue de la Victoire-de-la-Marne
Article 4
de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex Meurthe-et-Moselle 1, rue Préfet-Claude-Erignac, 54016 Nancy Cedex Vosges 1, place Foch, 88026 Epinal Cedex Haute-Marne 89, rue de la Victoire-de-la-Marne
Article (92 à 94)
94 D 204 D 136 VALENTON D 110 VALENTON 94 D 110 D 204 VALENTON N6 VILLENEUVE-SAINT-GEORGES 94 D 229 D 204 VALENTON D 205 LIMEIL-BREVANNES 94 D 205 D 229 LIMEIL-BREVANNES
Article Annexe 4
Rue du Perreux jusqu'à la rue de la Victoire. Rue de la Victoire, en limite sud des voies ferrées, jusqu'à la rue Louis-Lhérault. Rue Louis-Lhérault jusqu'à l'avenue Marcel-Cachin (pont SNCF).
Article 1
Créteil, Alfortville, Limeil-Brévannes. Dijon, Chenôve, Longvic, Quetigny, Talant. Dreux, Sainte-Gemme-Moronval, Vernouillet. Evry, Courcouronnes, Ris-Orangis. La Rochelle, Aytré. Le Mans, Allonnes, Coulaines.
Article 1
Sars-Poteries, Sémeries, Semousies, Sepmeries, Solre-le-Château, Solrinnes, Taisnières-en-Thiérache, Taisnières-sur-Hon, Trélon, Vendegies-au-Bois, Vieux-Mesnil, Villereau, Villers-Pol, Wallers-en-Fagne, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petit, Wattignies-la-Victoire
Article 4
Calvados Rue Saint-Laurent 14000 CAEN Côte-d'Or 53, rue de la Préfecture 21000 DIJON Essonne Boulevard de France 91000 ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne
Article 4
Calvados Rue Saint-Laurent 14000 CAEN Côte-d'Or 53, rue de la Préfecture 21000 DIJON Essonne Boulevard de France 91000 ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne
Article 5
22023 SAINT-BRIEUC Creuse Place Louis-Lacrocq 23011 GUÉRET Eure-et-Loir Place de la République 28019 CHARTRES Finistère 40-42, boulevard Dupleix 29320 QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés
Article 4
22023 SAINT-BRIEUC Creuse Place Louis-Lacrocq 23011 GUÉRET Eure-et-Loir Place de la République 28019 CHARTRES Finistère 40-42, boulevard Dupleix 29320 QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés
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