France (la société WEG) des moteurs électriques ; qu'après la livraison des moteurs par la société WEG à la société Barillec, puis leur installation et leur mise au point dans les navires par la

(la banque) a attesté que « l'indivision Sagitta-Wenger a bloqué en ses livres la somme de 63 000 euros permettant d'honorer la facture du chantier "[...]" pour 62 703 euros. » 3.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 1997), que Mme X..., agent de la banque Wedge

Code de l'urbanisme afférentes au permis de construire, a notamment ordonné la démolition de la totalité des constructions édifiées sur la parcelle dont l'intéressé est propriétaire à Mittlerer Erlen-Weg

Christine X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Juritravail, venant aux droits de Wengo

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 OCTOBRE 2023 La société Wenger

limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Weng

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 8 avril 1992), que la société Pegaso France (société Pegaso) a vendu des camions à son concessionnaire Wenger

responsabilité limitée, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société Wedg

contredit, que la société de droit allemand Man Diesel & Turbo, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de moteurs destinés à équiper des bateaux et des centrales électriques, et la société Wenex

demeurant Château de Saint-Ange à Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne) Villecerf, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section C), au profit de la Société WENEX

dans son périmètre ; Attendu, selon le jugement attaqué, que par courriers séparés du 16 février 2006, la Fédération CGT commerce, distribution, services a notifié à vingt-deux sociétés et au GIE Weng

dans les deux premiers sous-sols d'un immeuble comprenant en outre un bâtiment commercial et d'autres emplacements de stationnement situés en dessous des premiers ; que la société civile immobilière Weng

Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Wen-I Y... à payer à M.

Yves X..., demeurant ..., 2 / de Mme Janet X..., demeurant ..., 3 / de la société Conceptair BV, dont le siège est Weena 723, ..., Rotterdam (Pays-Bas), défendeurs à la cassation ; LA COUR,

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 97-30.056 formé par la société Conceptair BV, dont le siège est Weena

arrêt rendu le 26 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Forseti BV, SARL de droit hollandais, dont le siège social est PO Box 548-3000 AM, Rotterdam Weena

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été employée par la société de travail temporaire Interim Nation pour une mission auprès de la société Wenner