articles L. 480-4 du Code de l'urbanisme, 8, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rodolphe X... coupable d'avoir à Winnezeele

Le conseil de prud'hommes ayant été saisi le 9 mars 2018, seule la période postérieure au 9 mars 2016 peut être examinée soit lors de l'exécution des relations entre la société Wise Pearson et la société

d'un dommage corporel subi par autrui et imputable à l'activité professionnelle de l'assuré, définie comme l'activité déclarée aux conditions particulières (article 19 in annexes n° 1 a, b et c de Me Wiesel

perte du marché 1990, la société Château Pech de Jammes rapporte la preuve qu'elle avait trouvé un acquéreur pour 1009 caisses de bouteilles 1990 au prix de 25 francs la bouteille (attestation de Winsellers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wiessler, société anonyme, dont le siège est B.P. 1043, ..., en cassation

que l'on peut citer par exemple le dossier Weigel refusé initialement par l'UCB qui a été scindé en deux emprunts de 40 et 46 000 francs acceptés par l'UCB et la CREG après transformation du nom en Wieigel

Wietek d'apporter la preuve que, pendant toute la période en litige, il avait sa résidence en République fédérale d'Allemagne, que son activité non salariée s'exerçait simultanément dans cet Etat et

demandeur ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire du Trésor ; Vu les conclusions écrites de Maître Wiesel

Attendu que Mme X... et Mme Y..., engagées respectivement en qualité d'assistante commerciale et chef d'édition par la société Wiseas marketing direct, ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a, le 25 juin 1999, été engagée par la société Wiseas marketing direct en qualité de

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de La SAS Lamont Financière SAS, La société Most Wise Limited, et les conclusions de M.

Pierre, Joseph X..., 2 / de Mme Monique, Odette C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., ès qualités d'usufruitiers, 3 / de Mme Ariane, Françoise, Jeanne X..., épouse Z..., demeurant 20, Wiesen

WIEGEL ET C.

QUI SE TROUVAIT ELLE-MEME DEBITRICE POUR PARTIE DE DAME WINDELS X...

vise expressément à surmonter les réticences de ce dernier à s'engager et son mépris pour une femme, la rédactrice, qui est en réalité la seule qu'il aime ; qu'indépendamment du possible mensonge de Wissem

7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE WIEL

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE DE VAN DE WIEL, CIRCULANT SUR UNE AVENUE, ET CELLE DE GOFFAUX QUI, VENANT D'UNE CONTRE-ALLEE

Wietek, envers l'URSSAF de Paris, aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par M. le président en son audience