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95 résultats pour « Woog »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300463

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

;élève à la somme de 5 468,79 euros TTC CONDAMNE après compensation entre ces créances réciproques la SCI Wood à payer à la société Clead la somme de 31 726,65 euros TTC CONDAMNE la SCI Wood à payer

Source officielle

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SIREN 421619222Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00086

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 9 septembre 2020), le 27 mars 2013, la société Wood Home, dirigée par M.

Source officielle
CC

comm

61372416cd5801467741211a

Cassation

27 mai 2003

27 mai 2003

suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Paris, 14 mars 2000), que la société Center bestiaux (société CB) été mise en redressement judiciaire le 26 janvier 1995, que la société J et SA Wood

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408edb

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Wong, a modifié son attitude et proposé à M. Wong sa réintégration.

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427034

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

professionnelle TIFFREAU, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE VI VERNAL INVESTMENT, - LA SOCIETE AFRICAN WOOD

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f298

Cassation

9 septembre 1998

9 septembre 1998

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WONG Z...

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424616

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Sylvain, - LA SOCIETE BERRY WOOD, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2003, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de délit et contravention

Source officielle
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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301286

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Menuiserie Wood

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00838

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

décision réputée prise à son siège ; qu'il retient enfin que le litige porte sur le règlement du solde du prix de cession de la société African Wood à M.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c18

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

tant sur la culpabilité que sur les plus amples relaxes étant simplement observé, s'agissant de Patrick X..., qu'il n'y a pas lieu de le mettre hors de cause pour les chantiers de Saint-Nazaire et de Wong-Dong

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02447

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le comité d'entreprise de la société Metsä Wood

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CC

cr

61372674cd58014677425b0a

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

foi jusqu'à inscription de faux de tout ce qui y est mentionné et que parmi ces mentions figurent les modalités de représentation des parties à l'audience, en sorte que la mention selon laquelle Me Woog

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other

ECLI:FR:CCASS:2022:AV15011

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[M] [X], [O] [X], [E] [X], [W] [X] et [R] [X] aux sociétés Christie's France, Christie's Manson and Wood Limited, Christie's Inc et à M. [F]. 2.

Source officielle
CC

soc

61372249cd580146773fbb63

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

Pierre X..., demeurant à Cadaujac-Pont-de-la-Mayne (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Wood

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100674

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

le siège est [...] , a formé le pourvoi n° X 18-26.496 contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à la société Water Wood

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civ2

613723f7cd58014677410809

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

Wong, divorcée Y..., 2 / M. Z...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300047

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

L'étude de Wood structure mentionne que "les arbalétriers sont sous-dimensionnés et entraînent un déplacement vertical.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100386

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

acquéreurs) ont commandé une piscine hors sol, installée et mise en service en mai 2006, auprès de la société Bluewood, qui se fournissait en bois traités de classe IV notamment auprès de la société Gascogne Wood

Source officielle
CC

comm

613721cdcd580146773f7865

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

société Kling et compagnie (société Kling) à acheté des billons de bois de déroulage d'une qualité déterminée à la société Dubot et les a revendus à la société de droit libanais New Libanese Company for Wood

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300394

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

société Cabinet d'administration de biens privés ABP, 5°/ à la société Emergence immobilière investissement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 19], 6°/ à la société Wood

Source officielle