par Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., c/o Martial Casino, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 aout 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Bec

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. I..., les conclusions de M.

est route nationale 113 au Crès (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1990 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Bec

Y... a sollicité la condamnation solidaire de la SMTS, des Mutuelles du Mans et de la société Bec frères ; Attendu que la société Bec frères fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 13 juin

Chapron, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Soprema, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société civile immobilière Le

Hélène, demeurant ... à Castelnau-le-Lez (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de la société Bec Frères, société

Robert X..., ès qualités de gérant de la SCI Bec des Deux Eaux, dont le siège est ..., 86270 La Roche Posay, demeurant actuellement chez sa fille, Mlle Catherine X..., route d'Yzeures, Le Bout du Pont,

(Hauts-de-Seine), représentée par sa gérante, la Société française d'accession à la propriété (SOFAP), société anonyme dont le siège social est ... (8e), 2 / Le Bureau d'études BECT, dont le siège social

arrêt rendu le 13 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Atmo, société Sipac, dont le siège est à Paris (8e), ..., 2 / de la société anonyme Beci

Passage Grisard Le Cours, 84330 Caromb, en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de la société civile professionnelle (SCP) Maurin et Bec

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Xavier B... dont il n'est pas contesté qu'il est le fondateur de la société, a, courant mars 2011, opté pour une réorganisation de la structure parisienne (cf. les échanges entre M. Xavier B... et M.

Xavier, le président a posé la question suivante, dont il n'a pas pas été donné lecture, affirmant que les questions étaient conformes au dispositif de l'arrêt de renvoi ; " 1°) est-il constant qu'à

Xavier A..., domicilié [...]                      , pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Pharmacie D... - Ammar Z..., 4°/ à M.

Xavier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 juin 2017 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Informatique des banques populaires, société

Xavier X..., domicilié [...] , 2°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [...] , 3°/ à la société Bureau d'études et de conseils techniques (BECT), société anonyme, dont le

Vigneron, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Poullain, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Xavier B..., technicien de maintenance, pendant la tenue de votre poste de travail à l'usine d'incinération de Lucane. Lors de notre entretien, vous avez reconnu les faits.