CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 résultats pour « Zehdner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00095

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

[J] a été engagé par la société Zehnder Group Vaux Andigny (la société) le 8 février 1988 en qualité d'ouvrier sur machine.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b5b

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

réunissent plus souvent ; qu'au cours de ces réunions, des informations relatives aux prix pratiqués sur les hausses de prix sur les radiateurs de chauffage central, notamment par les entreprises Acova, Zehnder

Source officielle
CC

soc

61372499cd58014677416d1b

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 6 de l'accord national sur la classification dans la métallurgie ; Attendu que M. de X..., qui avait travaillé pour la société Zehnder

Source officielle
CC

comm

613724d8cd58014677418d28

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

X... et la société Agence commerciale et technique X..., que sur le pourvoi incident relevé par la société Zehnder group Carmaux ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Agen, 30 mars 2005), que par lettre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00464

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

[J] [R], domicilié [Adresse 1], 2°/ l'union départementale de la CGT de l'Aisne, dont le siège est [Adresse 2], à la société Zehnder Group Vaux Andigny, société par actions simplifiée, dont le siège

Source officielle