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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y
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4 janvier 2006
K..., d'un élève majeur, du "docteur et du kiné" ; qu'ainsi, Maurice Y... lui avait "mis son zizi dans les fesses" ainsi qu'à Cédric L..., Sandrine M..., Marie-Christine C..., avait également introduit
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2 février 2005
Océane ; qu'elle a expliqué que sa fille, âgée de 4 ans, s'était confiée à elle en lui disant, alors qu'elle l'essuyait aux toilettes : " tu le fais mieux que papa... il laisse plein de caca avec son zizi
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31 mars 2004
naturistes, de masturbations au moins à deux reprises suivies d'éjaculation et de tentative de pénétration digitale, des contacts corporels intimes sont aussi évoqués par la fillette "j'ai senti son zizi
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8 novembre 2000
de la culpabilité de leur auteur ; "et aux motifs adoptés que la jeune A... avait indiqué que son grand-père lui avait caressé le dos, avait passé sa main dans sa culotte et lui avait "caressé le zizi
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21 octobre 1998
l'enfant présentait fréquemment des rougeurs sur le pénis et à l'intérieur des cuisses ; que, répondant à une question, celui-ci lui avait confié que son père tirait très fort sur son sexe et "bouffait son zizi
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22 septembre 1999
a exposé que, quand sa soeur B. n'était pas présente, son parrain dormait dans le même lit que lui et, à plusieurs reprises, l'a caressé et embrassé sur toutes les parties du corps, lui a touché le zizi
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14 septembre 2005
elle est à un âge où elle est capable de reconnaître père, mère, frère ou amis de ses parents ; elle n'a jamais varié dans ses déclarations et a toujours dit " c'est mon papa qui me chatouille le zizi
é a déclaré qu'il résulte de l'information charge suffisantec/Robert X
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18 décembre 1996
été placée auprès de la famille X... avait expliqué que Robert X... quand elle était seule avec lui au magasin l'obligeait à s'étendre sur un matelas, qu'il lui baissait sa culotte et "enfonçait son zizi
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9 juin 2004
leurs enfants, et des irritations de ces enfants Rémi et Margot au niveau de l'appareil génital ; l'enfant Rémi très perturbé pendant son audition, a déclaré notamment que tonton Olivier lui léchait le zizi
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03318
13 décembre 2017
apparence physique conforme à celle d'un jeune homme de 23 ans, s'exprime de manière enfantine ne désignant pas sa mère autrement que par l'expression "ma maman" et se limitant à employer l'expression "mon zizi
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14 novembre 2001
ordonné, en la menaçant de l'étrangler de monter sur une barque retournée qui se trouvait là, lui avait baissé le pantalon et la culotte, avait ouvert sa braguette, d'après l'enfant, "il a sorti son zizi
soc
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24 mai 2000
X... en ce qu'elles faisaient état de l'attestation de Mlle Silly, régulièrement versée aux débats et de laquelle il résultait que, contrairement à ce qu'avait prétendu Mme Zidi dans son attestation légale
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4 février 2004
se livrait sur elle à des attouchements sexuels, et expliquait ainsi que par trois fois son père avait mis son sexe contre sa "founette" précisant qu'il était dur et que de l'eau blanche sortait du zizi
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19 août 1998
que Noëlle X... ait décrit X... comme porteur ce jour-là d'un pantalon bleu marine et d'une chemisette et que l'enfant ait précisé que "son tonton clown" avait baissé son short pour lui montrer "son zizi
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23 juin 1993
cahier d'écolier ne laisse aucun doute quant aux pratiques de François X., que pour lui éducation rime avec sexualité ; que, pour faire apprendre l'alphabet à ses enfants, il se sert d'images sexuelles, zizi
civ2
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5 juillet 2006
lequel le juge des enfants précisait qu' "à l'audience de ce jour, Capucine manifeste une très grande émotion et pleure en expliquant qu'elle ne veut plus voir son papa parce qu'il lui a fait toucher son zizi
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8 février 2000
Pour explication, il aurait indiqué à sa mère avoir fait cela car son père lui avait mis " son zizi dans le derrière ".
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31 mai 2000
statuer ainsi, sans s'expliquer ni répondre au moyen du mémoire du mis en examen, faisant valoir que la prétendue victime s'était contredite en affirmant d'abord que le mis en examen présentait un "zizi
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22 janvier 1997
pierre, puis lui avait dit de monter sur une pierre plus haute avant de lui baisser son pantalon et son slip, de lui demander de se baisser en avant, d'écarter son derrière et le pénétrer avec son "zizi
comm
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13 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La SNC SABEUR SABER ZIDI, société en nom collectif, dont le siège social