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48 résultats pour « Zibi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y

61372699cd58014677426e8e

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

K..., d'un élève majeur, du "docteur et du kiné" ; qu'ainsi, Maurice Y... lui avait "mis son zizi dans les fesses" ainsi qu'à Cédric L..., Sandrine M..., Marie-Christine C..., avait également introduit

Source officielle

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CC

cr

6137263ccd58014677424007

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Océane ; qu'elle a expliqué que sa fille, âgée de 4 ans, s'était confiée à elle en lui disant, alors qu'elle l'essuyait aux toilettes : " tu le fais mieux que papa... il laisse plein de caca avec son zizi

Source officielle
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cr

6137264ccd580146774247c7

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

naturistes, de masturbations au moins à deux reprises suivies d'éjaculation et de tentative de pénétration digitale, des contacts corporels intimes sont aussi évoqués par la fillette "j'ai senti son zizi

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cr

61372600cd5801467742230a

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

de la culpabilité de leur auteur ; "et aux motifs adoptés que la jeune A... avait indiqué que son grand-père lui avait caressé le dos, avait passé sa main dans sa culotte et lui avait "caressé le zizi

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cr

613725cacd580146774208cc

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

l'enfant présentait fréquemment des rougeurs sur le pénis et à l'intérieur des cuisses ; que, répondant à une question, celui-ci lui avait confié que son père tirait très fort sur son sexe et "bouffait son zizi

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cr

61372605cd5801467742258d

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

a exposé que, quand sa soeur B. n'était pas présente, son parrain dormait dans le même lit que lui et, à plusieurs reprises, l'a caressé et embrassé sur toutes les parties du corps, lui a touché le zizi

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613726a4cd58014677427537

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

elle est à un âge où elle est capable de reconnaître père, mère, frère ou amis de ses parents ; elle n'a jamais varié dans ses déclarations et a toujours dit " c'est mon papa qui me chatouille le zizi

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cr

é a déclaré qu'il résulte de l'information charge suffisantec/Robert X

61372598cd5801467741f0e5

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

été placée auprès de la famille X... avait expliqué que Robert X... quand elle était seule avec lui au magasin l'obligeait à s'étendre sur un matelas, qu'il lui baissait sa culotte et "enfonçait son zizi

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cr

6137261fcd580146774231f4

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

leurs enfants, et des irritations de ces enfants Rémi et Margot au niveau de l'appareil génital ; l'enfant Rémi très perturbé pendant son audition, a déclaré notamment que tonton Olivier lui léchait le zizi

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR03318

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

apparence physique conforme à celle d'un jeune homme de 23 ans, s'exprime de manière enfantine ne désignant pas sa mère autrement que par l'expression "ma maman" et se limitant à employer l'expression "mon zizi

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613725f5cd58014677421d68

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

ordonné, en la menaçant de l'étrangler de monter sur une barque retournée qui se trouvait là, lui avait baissé le pantalon et la culotte, avait ouvert sa braguette, d'après l'enfant, "il a sorti son zizi

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soc

61372380cd5801467740a9b7

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

X... en ce qu'elles faisaient état de l'attestation de Mlle Silly, régulièrement versée aux débats et de laquelle il résultait que, contrairement à ce qu'avait prétendu Mme Zidi dans son attestation légale

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61372654cd58014677424b79

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

se livrait sur elle à des attouchements sexuels, et expliquait ainsi que par trois fois son père avait mis son sexe contre sa "founette" précisant qu'il était dur et que de l'eau blanche sortait du zizi

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613725cdcd58014677420a02

Cassation

19 août 1998

19 août 1998

que Noëlle X... ait décrit X... comme porteur ce jour-là d'un pantalon bleu marine et d'une chemisette et que l'enfant ait précisé que "son tonton clown" avait baissé son short pour lui montrer "son zizi

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61372585cd5801467741e75a

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

cahier d'écolier ne laisse aucun doute quant aux pratiques de François X., que pour lui éducation rime avec sexualité ; que, pour faire apprendre l'alphabet à ses enfants, il se sert d'images sexuelles, zizi

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civ2

61372490cd58014677416894

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

lequel le juge des enfants précisait qu' "à l'audience de ce jour, Capucine manifeste une très grande émotion et pleure en expliquant qu'elle ne veut plus voir son papa parce qu'il lui a fait toucher son zizi

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613725f7cd58014677421e7f

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Pour explication, il aurait indiqué à sa mère avoir fait cela car son père lui avait mis " son zizi dans le derrière ".

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6137261bcd58014677422fc6

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

statuer ainsi, sans s'expliquer ni répondre au moyen du mémoire du mis en examen, faisant valoir que la prétendue victime s'était contredite en affirmant d'abord que le mis en examen présentait un "zizi

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6137268dcd580146774267d8

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

pierre, puis lui avait dit de monter sur une pierre plus haute avant de lui baisser son pantalon et son slip, de lui demander de se baisser en avant, d'écarter son derrière et le pénétrer avec son "zizi

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comm

61372129cd580146773f1808

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La SNC SABEUR SABER ZIDI, société en nom collectif, dont le siège social

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