;en l'espèce, l'EURL Electropoli production soutenait que les emplois d'opérateur de production sur le site de [Localité 1], dont l'activité est spécialisée dans les finitions du zinc

;en l'espèce, l'EURL Electropoli production soutenait que les emplois d'opérateur de production sur le site de [Localité 1], dont l'activité est spécialisée dans les finitions du zinc

Fresnes, le 12 janvier 1996, au préjudice du magasin Castorama : - soustrait un rouleau de plomb d'une valeur de 489 francs ; - et, en changeant les étiquettes, s'être fait remettre 7 cornières en zinc

;en l'espèce, l'EURL Electropoli production soutenait que les emplois d'opérateur de production sur le site de [Localité 1], dont l'activité est spécialisée dans les finitions du zinc

.. fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 7 juin 2006) de l'avoir débouté de ses demandes tendant à la suppression et subsidiairement, à la diminution de la pension alimentaire versée à Mme Zina

l'apport de matières organiques entraînant une consommation de l'oxygène dissous, est imputable à l'usine Revelec, il convient de retenir à la charge de Protrasur l'apport d'éléments métalliques toxiques (zinc

La société Déco zinc fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande tendant à voir condamner M.

faisaient valoir que l'extension litigieuse ne causait aucun préjudice à l'intimé, notamment puisque les non-conformités qui l'affectaient étaient largement pratiquées dans le lotissement, les toitures en zinc

ni profit ; que l'arrêt infirmatif attaqué a constaté que les infiltrations étaient de deux sortes, bien distinctes, les unes résultant de l'absence de réfection de la souche de cheminée, du solin en zinc

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Asturiana de Zinc

E..., puis de Zina et Françoise C... ; qu'il ramenait environ 30 g pour ses commanditaires et 30 g pour sa consommation personnelle ; "alors que les personnes à l'encontre desquelles il existe des indices

de la procédure, que les analyses opérées par l'APAVE sur treize échantillons de sol prélevés le 24 juin 1994 dans les conditions susdécrites ont fait apparaître des teneurs en métaux tels que plomb, zinc

Y..., selon lesquelles il n'existait pas dans les solutés de preuve de contamination bactérienne ni de concentration de zinc incompatible avec les normes de la pharmacopée, sans examiner le point de savoir

contre l'arrêt du 2 octobre 2003 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SAS Metaleurop Nord (la SAS), ayant son siège à Noyelles-Godault et pour activité la production et la commercialisation de zinc

aucunement fait l'objet de réserves (notamment ne sont pas compris dans les réserves les travaux de la toiture, le remplacement de la main-courante, l'installation d'une porte coupe-feu et d'une bavette en zinc

2023), la société civile immobilière Côté lac (la SCI) a entrepris la construction de cinq logements et a confié à la société SE.COME la réalisation du lot relatif aux travaux de charpente, couverture zinc

l'indemnité à allouer à la société Coopérative d'HLM la Moselle maison familiale, victime de désordres affectant la bonne tenue de la peinture sur les murs de ses pavillons, le coût d'un couvre-joint zinc

2019), Mme R..., propriétaire d'un lot dans le lotissement [...], a assigné les consorts Q..., propriétaires d'un lot contigu, en démolition d'une extension construite en briques avec une toiture en zinc