CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'organisation par l'Association tamponnaise Basket

X..., a été engagé, le 14 août 2005, en qualité de joueur de basket professionnel par l'association Besançon basket Comté Doubs (BBCD), selon un contrat de travail à durée déterminée pour la période du

Y... tendant à voir déclarer irrecevable la constitution de partie civile de cet organisme ; que le moyen d'irrecevabilité invoqué par le conseil des appelants, tiré de ce que la ligue nationale de basket

la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société MR promotion et de la société MP associés, ès qualités, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société JDA [Localité 3] basket

avenue Rosa Luxembourg, 83500 La Seyne-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre), au profit de l'association Hyères Toulon Var Basket

[T] a signé le 10 juillet 2015 avec l'association US Cagnes basket (l'association) une « convention de basketteur NM3 » le recrutant pour la période du 17 août 2015 au 15 mai 2016 en qualité de joueur

John Y..., demeurant ..., Le Golf, 87000 Limoges, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de l'association Montpellier basket,

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SLUC Nancy basket

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR prononcé la nullité de la convention de joueur de basket signée le 25 juillet 2015 par M.

Basket 86 ; Sur le rapport de M.

s'est opposée aux demandes de la banque en prétendant d'abord que les fonds ayant été virés, à l'initiative du Crédit lyonnais et dès le 19 août 1987, sur le compte du Cercle sportif autunois, club basket

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ALM Evreux Basket, société d'économie mixte à objectif sportif

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société SPO Rouen métropole basket, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MAI 2024 La société Sluc [Localité 2] Basket

B..., de la SCP Gatineau, avocat de la société Saint-Quentin basket ball (SQBB) et M. E..., ès qualités, les conclusions de M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 FÉVRIER 2024 L'association Comité départemental de basket-ball

François X..., demeurant Challes Basket à Challes (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de l'Union sportive basket de

X..., vivant depuis 1984 aux USA, rédigeait, pour le compte de différentes publications américaines ou étrangères des articles traitant de la pratique du basket ; qu'en 1991, il a proposé aux sociétés